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608 résultats pour « Olivier Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100040

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

tacite reconduction, conclu entre la société gestionnaire de la maison de retraite privée "Les Cèdres", et la société civile professionnelle d'infirmières "Gonzales et autres", dénommée depuis "Les Oliviers

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00053

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

L'ensemble du texte manuscrit est immédiatement suivi de la signature d'Olivier A..., apposée en un seul exemplaire.

Source officielle
CC

soc

61372306cd58014677404767

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Hyparlo société anonyme exploitant l'hypermarché Continent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100019

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Olivier Y..., est pertinent et adopté par la cour d'appel pour ses motifs fondés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200732

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

6137231fcd58014677405b09

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (Section commerce), au profit de la société Espace Sud automobiles, société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10939

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Olivier A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01713

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

J'ai aussi besoin de connaître la rémunération que vous avez négociée avec ICS » ; que la cour relève qu'aucun de ces documents ne mentionne le nom de la Société POLYTECH INDUSTRIES ; que Monsieur Magdy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100302

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Olivier X... en annulation du bail rural conclu le 10 janvier 2012 avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00151

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Outre le fait que c'est Madame Z... qui avait pris contact avec Monsieur Olivier X... pour les besoins de l'enquête, elle composait également la commission, alors même qu'elle était expressément visée

Source officielle
CC

soc

61372347cd58014677407b17

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Soury, Liffran, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseiller,

Source officielle
CC

soc

6137232ecd58014677406773

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Brissier, Texier, Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM.

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e994

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mme Nicolétis, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201255

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Besson, Mme Gelbard-Le Dauphin, M. Boiffin, conseillers, Mmes Touati, Bohnert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100143

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Olivier X... sur ses diligences pour obtenir le règlement préalable des honoraires du confrère auquel il succédait.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00493

Cassation

27 mai 2015

27 mai 2015

Christophe et Olivier X..., ainsi que cinq autres actionnaires ont cédé la majorité des actions représentant le capital de la société Groupe Grand Sud à la société Kardiani qui s'est substitué la société

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CC

soc

613722e5cd58014677402e58

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301362

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer aux consorts Karl, Olivier

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CC

civ3

613721c8cd580146773f7426

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Olivier D..., demeurant ensemble ... (6e), Mme F..., épouse D..., Clémence, Stéphane, Dorothée,érome, Christophe, Antoine illes et Olivier D..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00593

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Solving Efeso International venant aux droits de la société Solving France à payer à Olivier X... la somme

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