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3 228 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02076

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

EE..., Jacques FF..., René GG..., Antoine HH..., Michel II..., Christian JJ..., Jean-Claude KK..., Gérard LL..., Pierre RRR..., André MM..., Michel NN..., Jean-Jacques OO..., Jean-Pierre PP..., José QQ

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1b9

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2004, qui a condamné le premier, pour contrefaçon par diffusion ou représentation d'oeuvre de l'esprit

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c4

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3f

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert X... et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert X... indique sur des documents

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423780

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

(pièces n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre A...est domicilié...

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

(pièce n° 5-1) ; que depuis 1998, Jean-Pierre Z... est domicilié...

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65a6

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Pierre, François, Robert XY..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), 18°) M.

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421ecd

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3d

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert X... et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert X... indique sur des documents

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3e

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert X... et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert X... indique sur des documents

Source officielle
CC

cr

RIS, en date du 4 octobre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Pierre Z

61372563cd5801467741d438

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

du titre LBS, mais a précisé qu'il n'avait formulé aucun accord sur une éventuelle prise de participation; que l'information a révélé : - qu'après ce déjeuner, Pierre Z... adressait le même jour à Robert

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a40

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Bourguiba, Ezzahra, Tunisie, (pièce n° 14) ; que les sociétés Robert Four et ATP reçoivent des livraisons depuis la Tunisie (pièces n° 12 B et 12 C) ; que la société Robert Four indique sur des documents

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742284e

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

, - Y...Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 8 juin 1999, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Yvan Z..., Pierre

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec88

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 décembre 2001, qui a condamné le premier, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272f4

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

A... a chargé Robert X...

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CC

civ3

613721a6cd580146773f59a4

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Robert X..., de Me Copper-Royer, avocat de M. Christian X..., les conclusions de M.

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CC

cr

613725b9cd580146774200ef

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

C..., n'y sont entrés que sur l'invitation de Robert C..., qui refusait de les rejoindre dans le couloir pour s'entretenir avec eux; qu'au cours de l'information en effet, Robert C... a expliqué que

Source officielle
CC

cr

émentaires, a dit qu'il résultait charges suffisantesc/Robert X

61372644cd580146774243b5

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 janvier 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-ET-MARNE des chefs de viols, agressions

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9ed8

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Robert X..., demeurant à Croissanville (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen (1re chambres civile et commerciale), au profit de la Caisse régionale de

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241b4

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, et a

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE ROBERT

SIREN 433169331GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

31/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

Société d'Exploitation des Ets Pierre ROBERT & Cie,en abréviation SE des Ets Pierre ROBERT & Cie

SIREN 991920638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

mise en activité de la société.

19/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

Société d'Exploitation des Ets Pierre ROBERT & Cie,en abréviation SE des Ets Pierre ROBERT & Cie

SIREN 991920638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

Modification survenue sur le capital.

13/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS PIERRE ROBERT & CIE SCIERIE DE LA VALLIERE

SIREN 816120380GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

Modification survenue sur l'activité.

02/05/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS PIERRE ROBERT & CIE SCIERIE DE LA VALLIERE

SIREN 816120380GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

24/04/2026

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