ne constitue une modification du contrat de travail qu'autant qu'elle emporte modification de sa qualification, de son niveau de responsabilité, de sa rémunération et qu'elle ne correspond pas à son profil

[G] le poste en question pour le motif suivant : « malgré tout ce que vous avez déjà fait, nous ne pouvons répondre favorablement car votre profil de catholique militant, que vous mettez en avant, ne correspond

euros n'est pas en relation causale directe et certaine avec le défaut de conseil de la société Alyanse partenaires", quand il ressortait de ses propres constatations que Mme [U], qui présentait un profil

2017 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amazone métal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Profil

l'arrêt d'avoir déclaré valable et contrefaite la revendication 3 du brevet n 80-02.438 alors, selon le pourvoi, que cette revendication 3 telle que le texte en est rapporté dans l'arrêt porte sur un "profilé

sérieuse alors, selon le moyen, que la lettre de licenciement doit contenir les motifs précis de celui-ci ; qu'en congédiant Mme X... pour "incompatibilité relationnelle" et "inadéquation entre le profil

[C], alors : 1°/ que, s'agissant des agressions sexuelles, la cour d'appel, qui a écarté l'élément intentionnel en retenant l'absence de profil pédophile du prévenu, son défaut de conscience de son

conseil avait commis une faute en proposant à la société Haut Doubs créer bâtir un investissement, sous la forme de souscription d'obligations émises par la société Maranatha, ne correspondant pas au profil

Les nouvelles menuiseries, en bois recouvert de profilés d'aluminium thermolaqué, ont été fabriquées par la société Minco. 3.

structure métallique à monter sur une structure béton armée, des cribles avec un ensemble de tôlerie, les transporteurs des matériaux concassés, les trémies de stockage et leurs superstructures en profilés

pour chacun de ces salariés sa catégorie professionnelle, l'emploi occupé et la nature du contrat de travail le liant à la société ; que cependant, ce courrier ne donnait aucune information sur le profil

X... a indiqué qu'« Une perte financière m'affecterait énormément », ce qui correspondait à un profil très conservateur et était incompatible « avec une gestion équilibrée ou diversifiée » laquelle était

et deux traites de 1 400 000 francs et 1 800 000 francs à échéance du 31 août 1991, de nouveau certifiées par Patrick Z..., et sur lesquelles, curieusement le nom du tiré était la société anonyme Prunelle

adressés à O... en fin de confrontation en témoignent ; qu'il convient donc de confirmer la décision déférée (…) » ; "alors que lorsque les juridictions d'instruction entendent se prononcer sur le profil

M. et Mme H... font grief à l'arrêt de ne condamner la SCI Eba qu'à démolir localement le mur de soutènement à 0,20 mètre du ras du nouveau profil du talus, alors « qu'il résulte des propres constatations

dénominations de vente ainsi que la gestion des dates limites de vente incombaient directement aux chefs de départements qui ont reçu délégation à cet effet en application des "fiches d'activité" et de "profil

disponibles dans le groupe et à leurs fiches descriptives et que la société Air Liquide Welding France a utilisé ce site internet dédié pour identifier les possibilités de reclassement adaptées au profil

depuis 2004, cette observation doit être relativisée, que s'il fait valoir que son salaire est inférieur à celui des salariés de sa catégorie, il ne justifie pas de l'expérience, de la formation et du profil