A ce titre, Monep S.A. a établi les règles relatives à la négociation applicables au Monep (ciaprès dénommées les "Règles du Monep"), qui ont été approuvées par le Conseil des Marchés Financiers.

départ de feu sur un récepteur électrique branche dans l'atelier était à écarter, que l'hypothèse d'un départ de feu sur l'installation électrique fixe du bâtiment était exclue et que les engins à moteur

. ; "aux motifs que le dossier établit l'existence d'une faute de la victime, traversant sans précaution, avec un engin à moteur, une voie à grande circulation ; que cette faute a concouru à la réalisation

leur point mort haut et leur point mort bas, respectivement, en réponse au débit d'écoulement désiré du liquide déchargé à la sortie du dispositif de pompage, le volume par course (c'est à dire la quantité

usages loyaux du commerce le fait de se placer dans le sillage d'autrui, en captant indûment, à son détriment, ses efforts et son travail ; que commet ainsi des actes de parasitisme l'exploitant d'un moteur

; que, par ailleurs, pour solliciter une nouvelle expertise médicale la partie civile soutient que les ecchymoses et les hématomes constatés par le docteur C... ne peuvent qu'être des lésions ante mortem

universels, l'autre pour des petits moteurs, et le maintien temporaire de l'activité de production de machines à laver ; que le 27 novembre 2013, la société EHP a créé la Société ardennaise industrielle

;appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1er et 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; 3° ALORS QUE, plus subsidiairement, le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur

R... du montant des condamnations prononcées à leur encontre au bénéfice du FGAO, alors, selon le moyen : 1°/ que l'assuré doit répondre exactement aux questions qui lui sont posées, notamment dans

, l'assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d'un véhicule terrestre à moteur est tenu de présenter à la victime une offre d'indemnité comprenant tous les éléments indemnisables du préjudice

rendent impropre à l'usage auquel on la destine ; qu'en l'espèce, comme l'avait constaté l'expert dans le rapport visé par la cour d'appel, un phénomène de corrosion du moteur

route par une personne dépourvue du diplôme idoine ; "aux motifs que, dans la mesure où la seule méthode utilisée était celle des "diapotests" et où les élèves pouvaient être amenés à poser des questions

activité de vente au détail à partir de son site internet " www. homecinesolutions. fr " ; que la société Cobrason a fait constater le 21 octobre 2005 que la requête " Cobrason " effectuée avec le moteur

, l'arrêt attaqué a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Jean-Georges X... qui travaillait au centre de loisirs exploité par la société Young's Motel

subis par Monsieur Y... résultant de l'accident du 10 octobre 2002 ; AUX MOTIFS QUE l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 dispose que « la faute commise par le conducteur du véhicule terrestre à moteur

Ordex) et Sectrad Constructions Electroniques ont conclu, en avril 1982, pour une durée indéterminée, un accord de sous-traitance, en vue de la fabrication d'appareils de télécommunication, dénommés modems

Des gaz d'échappement se répandent dans le local moteur et nuisent au bon fonctionnement de l'installation.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association régionale Rhône-Alpes des infirmes moteurs