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93 résultats pour « Rafaï »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01009

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

navire se trouvait dans la zone concernée par la tempête ; que les comptes rendus météo datés du 9 décembre 2007, font état pour la période du 9 décembre 2007 dans le Nord Finistère, pointe du Raz : des rafales

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CC

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200524

Cassation

2 avril 2009

2 avril 2009

Il est indiqué que compte tenu des vitesses du vent enregistrées, il est possible que des rafales de vent égales ou supérieures à 100 km à l'heure aient pu intéresser les endroits proches des points de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200419

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

traumatisme psychologique important ; qu'elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200836

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

Robert reprise par Monsieur Alain X... et la société VOYAGES 2000 en ce qu'elle est « une violente perturbation atmosphérique près du centre d'une dépression ; vent rapide qui souffle en violentes rafales

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cr

6079a8759ba5988459c4d565

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

balistique ôtent toute plausibilité à la thèse des mis en examen et désignent Jean-Paul X... comme le ou l'un des tireurs ayant volontairement atteint le président A... par un tir au coup par coup et non en rafale

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00693

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

côtes françaises, touchant les côtes vendéennes au moment où celles-ci connaissaient une pleine mer de vives eaux d'équinoxe, que la concomitance d'une forte dépression atmosphérique, de très fortes rafales

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

d'Aurélie E... attestent de la violence de la scène de crime laquelle constitue une véritable exécution au cours de laquelle Aurélie E... a été mortellement blessée ; que les vingt-quatre tirs tirés en rafale

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00081

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

pourvoi n° B 11-28.979, pour partie rédigés en termes identiques ou similaires, réunis : Attendu que la société Mc Donald's, les sociétés Gral, Gyp, KRS, JLR, La Pommeraie, La Roseraie, MPM, MDS, PMG, Rafal

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201271

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

pas dû à la fragilité de la construction, celle-ci pouvant résister à une force de vente de 100km/h ; qu'un certificat d'intempérie du 10 novembre 2009 émanant de METEO France fait état de violentes rafales

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10454

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Soc. 14 mai 2014 n° 12-25469) ; que le principe a été récemment confirmé par une série d'arrêts en rafale le 8 décembre 2016 : - arrêt n° 2287 : « Mais attendu que la Cour d'Appel a décidé à

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01608

Cassation

15 septembre 2010

15 septembre 2010

" Spécialiste intégration système " sous l'autorité fonctionnelle du responsable du groupe contre-mesures et qu'il était chargé à ce titre de l'assistance aux essais d'intégration Spectra à l'avion Rafale

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201401

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

provenant du magasin et avaient brûlé des cartons, palettes et cagettes à compter de 16-17 heures, puis vers 19 heures avaient laissé le feu sans surveillance ; qu'en raison d'un vent soufflant en rafale

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210502

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Les relevés de vente montrent des écarts faibles entre les moyennes des relevés et les rafales les plus fortes... ce qui signifie que le vent de Nord-Ouest (Tramontane) était modéré et régulier'.

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