LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur B..., médecin, demeurant 862, Nut Drive à San Rafaele en Californie (USA), 2°) La

par arrêt du 5 juillet 1994, la cour d'assises des mineurs de Corse du Sud a jugé que les faits, dont elle avait précédemment acquitté Jean-Philippe X... pour homicide volontaire sur la personne de Raffaele

de 40 noeuds se produisaient non pas au moment de l'évitage mais après celui-ci ; et alors que, d'autre part, les motifs de l'arrêt ne font pas apparaître que des rafales d'une telle violence aient été

A... et B... la rémunération convenue pour les ventes consenties aux sociétés Arthemis, Raffali et Primo, réunissant les critères fixés par la convention liant les parties ; D'où il suit que le moyen

D'UNE GRAVITE EXCEPTIONNELLE UNE PRATIQUE QUI, JUSQU'ALORS ET DEPUIS PLUS DE DIX ANS, N'AVAIT DONNE LIEU A AUCUN INCIDENT ; QUE, D'AUTRE PART, LE SINISTRE N'ETAIT SURVENU QU'EN RAISON D'UNE TRES FORTE RAFALE

lettre du 28 avril 2011 proposé deux postes de reclassement, l'un au sein de l'entreprise en tant que conditionneuse polyvalente, l'autre en qualité de préparatrice de commande au sein de la société Rapala

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RAFFEL SARREBOURG, société à responsabilité limitée dont le siège social est Zone industrielle

balistique du pistolet mitrailleur établissait que l'arme était en bon état de fonctionnement ; que sa portée était de 50 mètres ; que l'effet de relèvement peut être compensé par des tirs en courte rafale

30 avril 1987, sans ordre des autorités constituées et hors les cas où la loi ordonne de saisir des prévenus, arrêté, détenu ou séquestré : Wilhelmus B..., Rosemarie H..., épouse B..., Coen B..., Rafaëla

grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Monsieur X... de sa demande tendant à obtenir la désignation d'une expertise sanguine et plus particulièrement des tests de paternité entre lui-même et l'enfant Rafaël

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 14 mai 1993, qui dans la procédure suivie contre Rose Y..., épouse Z..., Jean-Claude A..., François B..., Rafaël

qu'aussi, à défaut de conscience du danger, n'est pas du à une faute inexcusable de l'employeur l'accident dont a été victime un salarié qui a sauté d'un échafaudage au moment où une violente et soudaine rafale

Pierre-Maximin X..., 2 / de Mme A..., Raphaela Z..., épouse X..., domicilié ensemble, ..., 44730 Tharon Plage, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Rafaël Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 29 novembre 2016, qui, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

LUCIE, RAFFALI ALBERTE, EPOUSE ROUSSILLON, H...

QUI EN ETAIT DEVENU PROPRIETAIRE, A DECLARE AU BUREAU DES DOUANES DE NOUMEA-PORT L'IMPORTATION DE CE NAVIRE EN NOUVELLE-CALEDONIE ; QUE LES DROITS ET TAXES AYANT ETE EVALUES A 487867 FRANCS CFP, RAVELA

Rafaël Y..., fils de M.

de plein droit puisqu'il ne démontrait pas avoir signalé le risque inhérent au vent à son employeur (arrêt attaqué, p. 7, alinéa 10), tout en relevant qu'au moment de l'accident les rafales

Rafaël X...

Sylvain Rafael, 141 / de Mme Rafael, 142 / de M. Marcel Ravas, 143 / de Mme Ravas, 144 / de M. Michel Ravas, 145 / de M. Gilbert Respaud, 146 / de Mme Respaud, 147 / de M.