Robert Y..., demeurant ..., 2°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995

Robert, - Z... Raymonde, épouse Y..., - Z...

insuffisants et impropres à établir la culpabilité du prévenu" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, qu'outre les faux et usage de faux en écriture de commerce, Robert

Jean-Robert Y..., demeurant Le Pigeonnier, ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Robert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Jacques, Robert X..., demeurant ..., 2 / de Mme Anne, Marie X..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

porter secours à autrui, les a respectivement condamnés à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 4 mois d'emprisonnement ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; 1) Sur le pourvoi de Robert

Robert C..., demeurant ..., 2 / de Mme H... Decornez, demeurant Résidence Le Palais de la Mer, 83120 Sainte-Maxime, 3 / de M.

Robert X..., demeurant Carrer Ebre, 23A Final Segre, 17487 Ampuria Brava (Espagne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés

Me D... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - ROBERT

Robert, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 28 juin 1995, qui, pour délit de violences, a condamné Thierry Y... à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Robert B..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Robert C..., 3°/ de Mme Josette C..., née X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Robert Z..., 2 / de Mme Z..., 3 / de M. Philippe I..., 4 / de Mme I..., 5 / de M. Jacques C..., 6 / de Mme C..., 7 / de M. Maurice J..., 8 / de Mme J..., 9 / de M.

Robert X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Robert X... Z..., demeurant ... Le Vinoux, 2°/ de Mme Camille A... épouse B... (divorcée X...

Robert Z..., 4°/ de Mme Catherine Z..., demeurant ensemble chez ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Robert Y..., demeurant ..., 7 / de la société anonyme Cylindrage du Littoral, dont le siège est ..., 8 / de M.

Robert Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Louis X..., demeurant 26240 Saint-Barthélémy Vals, 4°/ de M.

Robert Z..., 2°/ de Mme Michelle Z..., née A..., demeurant ensemble ..., 3°/ de Mme Gisèle Y..., née B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi