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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372225cd580146773fa9de
9 mars 1994
9 mars 1994
Roberto X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2 / de M.
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f8670
13 mai 1993
13 mai 1993
Roberto XW..., demeurant ... (Haute-Garonne), 88) de M. Edgar XC... H..., demeurant ... (5e), 98) de M. Henri F..., demeurant ... des Mourinaux à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 108) de M.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff36e
7 février 1996
7 février 1996
Roberto P., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre, section A), au profit de Mme Josette G., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,
Source officiellesoc
61372116cd580146773f0dfe
24 janvier 1990
24 janvier 1990
. ; 7°) Madame Roberto N..., demeurant à Issoudun (Indre), ... ; 8°) Monsieur Bernard D..., demeurant à Issoudun (Indre), Saint-Valentin ; 9°) Madame Arlette G..., demeurant à Lury-sur-Arnon (Cher), Chéry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00555
9 juin 2015
9 juin 2015
RN ENGINEERING HOLDING ont vendu à la société FINAGEST aux droits de laquelle vient, suit à une fusion absorption, la SARL MEDOTELS, 2450 actions de la société L'AIR DU TEMPS RÉSIDENCE STRASBOURG ROBERTSAU
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100364
22 mars 2012
22 mars 2012
du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte des 26 juin et 2 juillet 1998, Mme A..., veuve X..., propriétaire indivis avec les époux Michel X...d'un immeuble situé à Strasbourg-Robertsau
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b477
6 mai 1981
6 mai 1981
ROBERTO, 2° Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100420
14 avril 2010
14 avril 2010
respectivement les 10 février 1998 et 20 mars 1999 en laissant pour leur succéder leurs cinq enfants, Mario, Giuliano, Rolando-Mariola, Adrien, Aldo, dont le nom a été francisé en Dominique B..., et Roberto
Source officielleciv1
61372120cd580146773f1308
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Roberto, Ruben B..., demeurant à Buenos Aires (Argentine), Calle Gualeguaichui 2035 Ciudadela, 12°/ de Mme Elena, Mafalda B..., demeurant ... de Gomez, 13°/ de Mme Esther B..., demeurant département
Source officiellecomm
613722afcd58014677400123
18 juin 1996
18 juin 1996
indiquait "que la somme de 634 820 francs, représentant le montant des deux autres billets des sommes de 236 900 francs et 397 920 francs, correspondant aux avances faites sur les deux factures dues par Roberto
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c6c
12 mars 1998
12 mars 1998
les demandeurs coupables d'avoir, à Beaulieu-sur-Mer, le 22 novembre 1992, en tous cas sur le territoire national, et depuis temps non couvert par la prescription, outragé par paroles les gendarmes Roberto
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Giulio Z
61372612cd58014677422bee
16 juin 1999
16 juin 1999
Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Giulio Z..., Roberto
Source officiellesoc
6137232ccd580146774066a0
8 octobre 1998
8 octobre 1998
Roberto M..., demeurant Le Bourg, 63560 Menat, 7 / de M. Serge L..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Marc K..., demeurant ..., 9 / de M.
Source officiellecr
éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794
2 décembre 2008
2 décembre 2008
cadre : * de la commission rogatoire délivrée le 26 avril 2000 à la brigade des recherches de la compagnie de gendarmerie de Guyane ; * de l'expertise confiée le même jour aux experts Francis CC... et Roberto
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301228
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Roberto C..., domicilié [...] (Italie), 8°/ Mme Alessandra D..., domiciliée [...] (Italie), 9°/ Mme Iolanda D... de Felice, domiciliée [...]
Source officiellecomm
61372315cd58014677405352
16 juin 1998
16 juin 1998
Roberto Y... A..., agent en Espagne de Lou diffusion, dans une lettre écrite de Vigo à M.
Source officielleciv1
6137212ccd580146773f19a7
12 juin 1990
12 juin 1990
Roberto, Ruben C..., demeurant ..., 10°) Mme Esther C..., demeurant département de Iriondo Bustinza, 11°) Mme veuve Bontigli X... C..., 12°) M. José C..., 13°) M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01012
16 octobre 2012
16 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bénabent, avocat aux Conseils, pour la société CZ Autotrasporti di Canton Valter e Zambello Roberto Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310372
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Strasbourg-Robertsau ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « sur la compétence, l'examen du litige n'excède en rien les pouvoirs du juge des référés, sur le terrain de l'article 809 du code de procédure civile ; qu'en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200319
22 février 2012
22 février 2012
X... auprès de la CCM Strasbourg Robertsau, des hypothèques judiciaires provisoires sur les immeubles appartenant à la communauté des époux X... et le nantissement des parts sociales détenues par M.
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