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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
EN CE QU' il a rejeté les demandes dirigéesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:C110364
6 juin 2018
la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société SCI Rousseau 21, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Caen (
civ3
61372360cd58014677408f71
8 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau et Cie, société anonyme dont le siège est ...,
comm
61372178cd580146773f4086
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Thrige Agro Howard X..., société
civ2
6137266dcd580146774257dd
12 juin 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1147 du code civil, L. 230-2 du code du travail, L. 452
613721abcd580146773f5dcf
20 mai 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arcodec, sise à Paris (16e), 17, square de l'avenue Foch, agissant poursuites et diligences
cr
ECLI:FR:CCASS:1971:871
27 octobre 1971
LA SUSPENSION DES DROITS ET TAXES QUI Y AVAIENT ETE ENTREPOSEES SOUS LE CONTROLE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES PAR LA SOCIETE GILBERT MICHEL, TRANSITAIRE ; QUE LA COUR D'APPEL RELEVE, QUE, POUR RENDRE
soc
613721cbcd580146773f76dc
22 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau, société anonyme, dont le siège social est ...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90404
22 mai 2025
[T] [E], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M. [P] [E], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M. [W] [E],M.
613720becd580146773ee032
23 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle Y..., demeurant ... à Pierre-Bénite (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1985
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06259
26 janvier 2016
__________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu
ECLI:FR:CCASS:2023:C300460
22 juin 2023
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 mars 2022), la société Sweethome a transmis le 31 janvier 2018 au mandataire de la société civile immobilière Rousseau-Malabry (la société Rousseau-Malabry), une offre
613721cdcd580146773f784a
3 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme les Rouleaux Schmautz, dont le siège est ZI, les petits Carreaux, rue de Coquelicots à Bonneuil-Sur-Marne
607940f59ba5988459c3fc85
8 juillet 1971
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE ROUSSEAU, SOUS-TRAITANT DE L'ENTREPRISE CHAIGNEAU POUR EFFECTUER DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91037
5 octobre 2023
[H] [L], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C201827
11 décembre 2014
Y... et la société Prat Rousseau, à payer à Mme Z... la somme de 63 483 euros à titre de dommages-intérêts, et le condamner, in solidum avec la société Prat Rousseau, à relever Mme X... et M.
6137229ccd580146773ff14b
7 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Jean-Jacques Rousseau, dont le siège est
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90283
12 mars 2026
et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1], représenté par la société Oralia-régie de l'opéra, ayant la SARL Cabinet Rousseau
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90129
13 février 2025
[M] [V], en qualité d'héritier de sa mère Madame [D] [V] elle-même héritière de son père Monsieur [L] [C], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90497
24 juillet 2025
[H] [R], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M. [X] [R], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M.
61372260cd580146773fc77c
5 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., demeurant à Bazillac (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt
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