Marc et Sébastien X... et Mmes Isabelle Y... et Jessica Z..., nées X..., (les consorts X...) ont assigné la SNCF en responsabilité et indemnisation de leurs préjudices sur le fondement de l'article 1384

Roger et Sébastien A... des chefs de faux et usage et escroquerie au jugement, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, a constaté l'extinction de l'action publique par prescription

Sébastien Y..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me PRADON et de Me ROUE-VILLENEUVE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande A..., demeurant à Fréjus (Var), "Le Counillier", route de

Roger XXXXX..., domicilié [...]                          , 131°/ M. Alain YYYYY..., domicilié [...]                                    , 132°/ M.

Sébastien Y...

Sébastien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2014, qui, pour conduite d'un véhicule en ayant fait usage de stupéfiants, en récidive, et conduite

Z..., Sébastien de Y..., demeurant et domicilié La Vela d'Oro, route du Cap, à Bastia (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Guerin, épouse Z..., demeurant 7, Route nationale 13 à Nassancres (Eure), 68/ de Mme F... veuve de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roux Combaluzier Schindler, dont le siège est ..., en cassation

X... a heurté la voiture Renault 5 qui s'était arrêtée afin de pouvoir traverser la route pour rejoindre l'habitation de ses passagers ; que M.

Sébastien, François Z..., demeurant Quatier Ursazuri à Saint-Pée-sur-Nivelle à Ascain (Pyrénées-Atlantiques), 28) la Coopérative Y...

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1997, qui, pour détention non autorisée de stupéfiants, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé

Sébastien X..., domicilié [...], 2°/ Mme Isabelle Y..., domiciliée [...], 3°/ M. Anthony Z..., domicilié [...], 4°/ M. Olivier A..., domicilié [...], 5°/ M.

Jean Sébastien A..., 3 / de Mme Y...

Chantal, divorcée D..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Sébastien, - D... Thierry, - D... Daniel, - Z...

Roger O..., M. Sébastien P..., M. Patrice Q..., M. Jacky R..., M. Patrick S..., M. David T..., M. Albin U..., M. Rémi V..., M. Christian W..., M. Yves XX..., M. Bernard YY..., M. Denis YY..., M.

Sébastien X..., demeurant 14, rue de la Somme, 17000 La Rochelle, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1998, où étaient présents : M.

Sébastien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mai 2002, où étaient présents : M.