général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 22 novembre 1989), que Mme Y..., soutenant avoir reçu un coup de sabot

X... a été engagé le 1er octobre 1991 en qualité d'employé d'entretien par la société LF Entretien ; qu'il était en congé sabbatique lorsque la liquidation judiciaire de son employeur a été prononcée le

X... a été engagé le 1er janvier 1966 par la société Samat, concessionnaire Renault à La Réunion, laquelle est devenue la société Renault Réunion après son rachat par la Régie nationale des usines Renault

Sabah, contre l'arrêt de la chambre de linstruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 21 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre eux pour infractions à la législation sur les stupéfiants

révélé la présence de particules métalliques dans cette plaie ; " cette constatation tend à faire considérer que cette plaie a été réalisée par le coup de pied donné par André Y... au moyen d'un sabot

de la maison située à côté du hangar agricole proche de la RD 900 et les travaux de remise en état de la piscine visés au devis établi à la demande du liquidateur le 12 décembre 2018 par la société Saba

particuliers" ; que son contrat de travail de travail comportait une clause de non-concurrence ; qu'après avoir exercé son activité au sein de l'agence de Saint-Hyppolite, le salarié a bénéficié d'un congé sabbatique

X..., engagés respectivement les 23 juin 1974 et 1er mars 1985 en qualité de chauffeurs par la société Etablissements Sarrat, puis devenus (au mois de juillet 1987) les salariés de la société Locatrans

A... se trouvait en congé sabbatique depuis 1981 et qu'il n'avait pas utilisé la possibilité de reprendre son emploi de pilote de ligne à la date de son décès ; que les revenus à espérer de l'exploitation

de monter une pièce non appropriée ; que même si ce grief était réel il ne peut être sérieux en raison des compétences professionnelles et de l'absence d'intérêt que cela présente pour le salarié à saboter

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existe des charges suffisantes contre Amédé Y... d'avoir au Gros Morne, le 11 janvier 1993, volontairement donné la mort à Sabas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Samat Toulouse, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

C... et de Mme Sabatier, conseillers; que Mme Algier, conseiller, présidant l'audience en remplacement du président titulaire de la chambre régulièrement empêché, a constaté la représentation du prévenu

X..., parti quelques jours en vacances, a fait sortir le cheval "Typhon du Villard" appartenant au loueur de boxes; que, tandis qu'elle le menait à la longe, ce cheval lui a porté un coup de sabot et l'a

période de préavis, agissant de façon malhonnête par la tenue d'un double langage à son employeur et aux clients et par le détournement à son profit exclusif de plusieurs contrats, allant même jusqu'à saboter

. : « Les fruits de Sabal ont été utilisés dans de nombreuses études cliniques ayant pour objet le traitement symptomatique des troubles urinaires associés avec l'hypertrophie de la prostate.

bien compte de la place prépondérante qu'il a prise dans l'émission ; que la construction n'apparaît donc pas en elle-même diffamatoire ; que les propos de Laurent Z... accusant Edouard X... d'avoir saboté

établi que la faute de la victime a contribué au dommage ; qu'en jugeant que la remorque a participé de façon incontestable à la réalisation du dommage, tout en relevant que la victime, chaussée de sabots