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351 résultats pour « Sandrine Neef »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720d6cd580146773eed17

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Sandrine, 2°/ M. ANNA X..., 3°/ M... B... GARCIA, épouse S..., 4°/ Mme H... Béatrice, Josette, 5°/ M. L... Dominique, 6°/ Mme N... Mathilde, 7°/ Mme N...

Source officielle
CC

civ3

613722accd580146773ffede

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Dominique Z..., demeurant ..., 2°/ Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit :

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201088

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

transmis pour être transcrit en marge ou à la suite du jugement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201396

Cassation

10 septembre 2009

10 septembre 2009

en marge ou à la suite des arrêts cassés ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix septembre deux mille neuf

Source officielle
CC

civ1

61372316cd5801467740543a

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

la Caisse d'épargne et de prévoyance Ecureuil de Roubaix, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure, Mlle Sandrine

Source officielle
CC

civ2

61372199cd580146773f519b

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Dominique Y..., 7°/ Mlle Sylvie Y..., 8°/ Mle Carole Y..., 9°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous à Bel Air en Treglonou (Finistère), 10°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff557

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

demeurant ..., 2°/ de Mme Michèle X... née Y..., demeurant "Les Saints Flix", 58400 La Charité-sur-Loire, 3°/ de Mme Nathalie A... née X..., demeurant à Chavignol, 18300 Sancerre, 4°/ de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02381

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc4c

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

soc

6137238bcd5801467740b32b

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

formé par la société Joker, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Mâcon (section industrie), au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff926

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

Sandrine de X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de Montargis (section commerce), au profit de la société Capribal, société anonyme,

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b07

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (ordonnance de référé), au profit de Mlle Sandrine

Source officielle
CC

soc

613722d1cd58014677401d76

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant Milady Village, apt 34, 64200 Biarritz, en cassation

Source officielle
CC

soc

6137224dcd580146773fbdc3

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1991

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10058

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Y... a tenu des propos désobligeants et humiliants envers Sandrine B... qui n'était en rien concernée. Sandrine a craqué car ces faits étaient récurrents.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02003

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

de La Varde, avocat aux Conseils pour la société Etienne Lacroix PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société ETIENNE LACROIX à payer à Madame Sandrine

Source officielle
CC

civ1

613722b3cd58014677400496

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Hugues X..., 3°/ de Mme X..., son épouse, 4°/ de Mlle Sandrine X..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372140cd580146773f23e7

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

), 2°) Mme veuve Y..., née Lilianne C..., demeurant ... à Rochefort-sur-Mer (Charente Maritime), es-qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle, 3°) Mlle Sandrine

Source officielle
CC

cr

613725c6cd58014677420700

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01791

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf

Source officielle

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