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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720d6cd580146773eed17
16 mars 1989
Sandrine, 2°/ M. ANNA X..., 3°/ M... B... GARCIA, épouse S..., 4°/ Mme H... Béatrice, Josette, 5°/ M. L... Dominique, 6°/ Mme N... Mathilde, 7°/ Mme N...
civ3
613722accd580146773ffede
29 mai 1996
Dominique Z..., demeurant ..., 2°/ Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit :
ECLI:FR:CCASS:2014:C201088
19 juin 2014
transmis pour être transcrit en marge ou à la suite du jugement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf
ECLI:FR:CCASS:2009:C201396
10 septembre 2009
en marge ou à la suite des arrêts cassés ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix septembre deux mille neuf
civ1
61372316cd5801467740543a
16 juillet 1998
la Caisse d'épargne et de prévoyance Ecureuil de Roubaix, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure, Mlle Sandrine
61372199cd580146773f519b
11 décembre 1991
Dominique Y..., 7°/ Mlle Sylvie Y..., 8°/ Mle Carole Y..., 9°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous à Bel Air en Treglonou (Finistère), 10°/ M.
613722a0cd580146773ff557
16 avril 1996
demeurant ..., 2°/ de Mme Michèle X... née Y..., demeurant "Les Saints Flix", 58400 La Charité-sur-Loire, 3°/ de Mme Nathalie A... née X..., demeurant à Chavignol, 18300 Sancerre, 4°/ de Mlle Sandrine
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02381
19 septembre 2018
______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf
61372571cd5801467741dc4c
1 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt
soc
6137238bcd5801467740b32b
19 décembre 2000
formé par la société Joker, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Mâcon (section industrie), au profit de Mlle Sandrine
613722a5cd580146773ff926
23 mai 1996
Sandrine de X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de Montargis (section commerce), au profit de la société Capribal, société anonyme,
613722bacd58014677400b07
11 juin 1996
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (ordonnance de référé), au profit de Mlle Sandrine
613722d1cd58014677401d76
23 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant Milady Village, apt 34, 64200 Biarritz, en cassation
6137224dcd580146773fbdc3
7 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1991
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10058
16 janvier 2019
Y... a tenu des propos désobligeants et humiliants envers Sandrine B... qui n'était en rien concernée. Sandrine a craqué car ces faits étaient récurrents.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02003
14 octobre 2009
de La Varde, avocat aux Conseils pour la société Etienne Lacroix PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société ETIENNE LACROIX à payer à Madame Sandrine
613722b3cd58014677400496
9 juillet 1996
Hugues X..., 3°/ de Mme X..., son épouse, 4°/ de Mlle Sandrine X..., 5°/ de M.
61372140cd580146773f23e7
31 mai 1990
), 2°) Mme veuve Y..., née Lilianne C..., demeurant ... à Rochefort-sur-Mer (Charente Maritime), es-qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle, 3°) Mlle Sandrine
613725c6cd58014677420700
3 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01791
19 juin 2018
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