Il est établi qu'il n'existe une seule procuration pour l'acte de vente et pour l'acte de prêt.

Jean B..., demeurant ... àueugnon (Saône-et-Loire), 28) de Mme Sophie B..., née Y..., demeurant ... àueugnon (Saône-et-Loire), 38) de M.

France, venant aux droits de la compagnie La Paternelle, dont le siège est ..., 2°/ de la société Transair France, dont le siège est Aéroport du Bourget, Zone Nord, 93350 Le Bourget, en cassation d'un

Cyprien X..., demeurant ..., 5 / de Mlle Patricia X..., venant aux droits de M. Lucien X..., demeurant ..., 6 / de M. René X..., venant aux droits de M.

Jean-Marie KKK..., domicilié [...]                                        , 75°/ Mme Sophie  NN..., domiciliée [...]                                , 76°/ M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sophie

Antoine X... et Mme Sophie X...

selon l'arrêt attaqué (Bastia, 1er octobre 1990), qu'après partage du domaine d'Abazzia entre les héritiers Laurelli et attribution, en 1913, de lots limitrophes à Mmes E... et Y..., les consorts E..., venant

Michel X..., 2°/ de Mme Sophie B..., 3°/ de M.

selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2012), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, 12 juillet 2011, n° 10-17. 830), que Mmes Chantal X..., épouse Y..., Florence X..., épouse Z..., Sophie

F..., ses trois enfants vivants, Michel X..., Patricia X..., épouse Z... et Caroline X..., épouse Z..., ainsi que deux petites filles venant en représentation de leur père, Henry X..., fils prédécédé du

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 10 NOVEMBRE 2021 La société Sophie

CIT ALCATEL, dont le siège social est à Paris, rue de la Baume, 3°/ de Madame Eliande X... veuve A..., 4°/ de Monsieur Jean-Pierre A..., 5°/ de Monsieur François A..., 6°/ de Mademoiselle Sophie

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Annaloro, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                   , venant

novembre 1997 et janvier 1999 soit 14 mois environ, 5.794.975 francs avaient été prélevés en espèces sur les comptes Moko et Chalosse (société contrôlée par René X...), dont 3.755.747 francs retirés par Sophie

Le 30 août 2010, Gaëlle A... a indiqué qu'elle n'est plus disponible du 11 septembre 2010 à la fin de l'année ; que le 27 mars 2012, Sophie T... a écrit que le statut d'auto-entrepreneur la satisfaisait

Alain X..., domicilié [...] , 3°/ Mme Sophie A... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°

Livre des procédures fiscales ; qu'ainsi la société PTC se serait soustraite et/ou se soustrairait à l'établissement et au paiement des impôts sur les bénéfices, en se livrant à des achats ou à des ventes