médical établi le 29 novembre 2020 par le docteur [T], médecin généraliste spécialisé dans le dommage corporel », qu'« il résulte en effet de ce certificat que l'incapacité permanente partielle dont souffre

caractère pathologique de ses troubles et une adhésion fragile aux soins ; qu'en statuant ainsi par des motifs exclusivement pris du risque de rechute médicale, sans constater que la patiente présente souffre

BMW conduit par un homme d'environ 50, 60 ans, correspondant au type et à l'immatriculation de celui possédé par François A..., né le 29 décembre 1939 ; que certes, si il a parlé d'un véhicule plutôt sombre

et le 30 juin 2004, puis de 199 924,70 euros, 113 456,58 euros, 40 213,59 euros avaient été réalisés entre le 1er juillet 2006 et le 7 octobre 2008 ; que faute de s'expliquer sur ce point, l'arrêt souffre

court instant, a signalé un motard, portant une moustache claire, des lunettes et un casque semi-intégral, des gants et une tenue de cuir, et a précisé que la moto, de grosse cylindrée, de couleur sombre

dire si les faits invoqués par l'épouse étaient exacts et s'ils constituaient un manquement grave ou renouvelé aux obligations découlant du mariage ; que de ce point de vue également, l'arrêt attaqué souffre

d'établir le lien de causalité entre ce dommage et l'accident ; qu'il ressort des nombreuses expertises réalisées qu'il n'existe aucune certitude que l'accident ait pu être à l'origine des troubles dont souffre

repères identitaires avaient été, selon l'expert psychiatre, perturbés par la maltraitance, l'abandonisme, le sentiment d'être rejeté par la communauté de Saint-Pierre-et-Miquelon à raison de son teint sombre

supérieure à 8 jours ; que les conclusions des experts psychiatriques démontrent que l'affection de névrose préexistante à l'incident a contribué à majorer les troubles graves de la personnalité dont souffre

peur ; "attendu qu'ainsi le délit d'agression sexuelle visé à la prévention se trouve caractérisé dans son élément intentionnel comme dans son élément matériel ; que la culpabilité du prévenu ne souffre

X... reposait sur la connaissance de difficultés familiales momentanées, à savoir : une procédure de divorce, sans aucune rapport avec l'état chronique dont souffre le jeune X... ; qu'ainsi il a toujours

utilisation des heures de délégation pour les circonstances exceptionnelles -ce qui, a priori, n'est pas à rejeter-, la jurisprudence concernant l'application de l'article L. 424-1 du Code du travail, ne souffre

cessation d'une atteinte aux parties communes par un autre copropriétaire, sans être astreint à démontrer qu'il subit un préjudice personnel, tel qu'un préjudice de jouissance, et distinct de celui dont souffre

laquelle celle-ci a statué sur le rejet de la demande de mise en liberté qu'il avait présentée, alors même qu'il est affligé d'une vulnérabilité particulière en raison des troubles psychologiques dont il souffre

3 / que dans l'hypothèse d'atteinte aux parties communes, le copropriétaire peut agir individuellement sans être astreint à démontrer qu'il subit un préjudice personnel et distinct de celui dont souffre

violences sexuelles à son encontre, les traces retrouvées sur le corps de la victime étant cicatrisées et ne pouvaient en conséquence être mises en relation avec les faits dénoncés ; que la plaignante souffre

première branche : Vu les articles L. 141-1, R. 322-10-6 et R. 322-11 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Plémet (Côtes d'Armor), qui souffre

qu'en décidant que les indemnisations complémentaires auxquelles peut prétendre la victime en raison de la faute inexcusable de la société Everite, à l'origine de la maladie professionnelle dont elle souffre

Convention européenne des droits de l'homme ; 2°/ que l'hospitalisation sans son consentement d'une personne atteinte de trouble mental doit être rendue nécessaire par l'intensité du trouble dont elle souffre

communauté de l'agglomération dijonnaise, qui a opéré au profit de la société des transports de la région dijonnaise une délégation du service public de transports collectifs dans l'agglomération, ne souffre