Il réclame à ce titre à la société Carmen Steffens europe la somme de 215 778,12 euros à titre de dommages et intérêts. Il n'est pas contestable de dire que les relations entre Monsieur ZC...

Z..., ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société Stefal, demeurant à Paris (9e), ..., 8°/ M.

s'absenter pendant quatre jours sans diminution de son salaire, il ne prévoit aucune indemnité dans le cas où le salarié se marie pendant une période de congé ; Que, dès lors, en condamnant la société Stefal

les supports phonographiques reproduisant tout ou partie du phonogramme qui constitue l'objet des présents et qui auront été commercialisées directement ou indirectement par la société Monkey Stuffed

simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Arcelormittal Construction France, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Pab Sud, 6°/ à la société Tata Steel

a été recherchée par la société Clecim à l'occasion d'un contrat de "lavage des buées" provenant du décapage des tôles d'acier traitées dans l'acierie aménagée pour le compte de la société Hellenic Steel

X..., la société Stefal entreprise ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'à défaut de preuve contraire le caractère généralisé du désordre était établi en ce qui concernait

Steffen Y..., - Mme Z...

civile entre les mains du doyen des juges d'instruction de Dijon contre l'entreprise Y... pour violation de sépulture et infractions aux règlements concernant les inhumations ; qu'il a exposé que les stèles

Ahmed X..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), boulevard Stoessel n° 27, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de : 1°) la CPAM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DALI STEL, dont le siège est à La Valette (Var), La Coupiane, ...

dans quelles circonstances la coupure de la tuyauterie a été effectuée, divers corps de métier présents sur les lieux possédant du "matériel d'oxy-coupage" et au moins, l'un d'entre eux, celui du "staffeur

en effet modifié le mode de chauffage et remplacé la ventilation mécanique ; qu'il estime le coût de reprise de la seule ventilation à la somme de 322.766,17 euros TTC ; qu'il demande que la société Stefal

observations de Me GARAUD et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : - STEFFEN

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Tinel a été engagée par la société Starel par contrat à durée déterminée du 2 mai 1989

ailleurs Pierre X... aurait déjà procédé à des opérations similaires via le Luxembourg, la Belgique et le Liechtenstein, pièce n° 1 ; selon la même source, Pierre X... était dirigeant de fait d'une société Stofi

résidence L'Hermitage, dont elle a vendu les appartements en l'état futur d'achèvement ; que la société L'Hirondelle a sous-traité l'exécution de certains travaux aux sociétés SPAPA, La Fraternelle et STEFAL

actions simplifiée, dont le siège est [...] , 13°/ à la société Bouygues énergie et services, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits des sociétés Stefal