Jean-Claude Stuffel, mandataire agissant au nom et pour le compte de M. et Mme Frédéric E..., Mme Suzanne Y..., née Z..., Mme Marthe X..., née A..., Mme Suzanne F..., née J..., Mme K..., née Heinrich et

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stemel

quitté la salle d'audience, à l'extérieur de laquelle il s'est adressé aux journalistes en ces termes : " je voulais lui demander ce qu'il faisait quotidiennement dans les réunions de la Propaganda Staffel

Petroleum service limited, dont le siège est ..., 28/ La société de Travaux publics bâtiment transport, dont le siège est ... (16e), 38/ La société Lebon, dont le siège est ... (8e), 48/ La société Stoflis

X..., pris ès qualités de liquidateur de la société Stinel, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en ce qu'elle portait sur les prestations fournies par la société Stomal au titre du programme de médicalisation du système informatique de la société

Le 7 décembre 2014, la stèle s'est désolidarisée de la sépulture, alors que Mme [E] se trouvait à proximité, lui occasionnant une fracture du fémur. 3.

X... participait à hauteur de 17 % au capital de la société à responsabilité limitée Stefil avec d'autres anciens salariés de la société Ed Vaux et dont l'activité était concurrente, n'a pas tiré les conséquences

société Ceten Apave International, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , 7°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société US Steel

Y... à la société Mare di Stelle ne pouvait pas être opposée à M.

Studel en date du 20 août 2010 prononçant l'exclusion de M.

X..., de Me Copper-Royer, avocat de la société Stoffel et fils, les conclusions de M. Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

) ; que des désordres ont été constatés lors de la réception des travaux d'installation électrique le 13 avril 1987 ; que la société STEL, mise en redressement judiciaire le 11 avril 1988, a bénéficié

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STHFL Lebet, dont le siège est Chez Millet, ..., en cassation d'un arrêt

Center, en l'espèce la société " France Métal Service " ; que Georges X...savait pertinemment que les machines litigieuses qu'il avait déménagées dans les locaux de Ressons étaient exploitées par Steel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Caraïbes Steel structure, dont le siège est ..., en cassation d'un

Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.

pourvoi, qu'il appartient aux juges devant lesquels l'affaire a été débattue d'en délibérer, en nombre impair et dans le respect du secret du délibéré ; que l'arrêt, qui mentionne la présence de Mme Stofft

actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 février 2015 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Stell

responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle de Genas, 69740 Genas, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Moulin Stoll