Patrick Y..., demeurant ci-devant ..., lotissement Tonnelier à Magenta (Nouvelle Calédonie) et actuellement chez ses parents M. et Mme Joseph Y..., ... à Saint-Python, Solesmes (Nord), 2°) de la compagnie

Z..., tonnelier, a été licencié pour faute grave le 15 septembre 1986 ; Attendu que pour débouter le salarié de ses demandes d'indemnités de rupture et d'indemnité pour licenciement sans cause réelle

(Hauts-de-Seine), et actuellement sur la péniche "La Willeminj", port des Tonneliers à Homps (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C),

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 juin 2003), que Mme X... a assigné la société Georges Y..., qui était intervenue à la demande de la commune pour curer le lit d'un torrent

Caen (3e chambre sociale), au profit : 1°/ de la SCA Laboratoires Fournier, dont le siège est ..., 2°/ de l'ASSEDIC de la région de Haute-Normandie, dont le siège est 40, rue Saint-Etienne-des-Tonneliers

., demeurant 10, square de la Drionne, Bougival (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme Torrente

désignation des lieux loués comportait, entre autres, "au rez-de-chaussée, un jardin avec entrée à l'angle de la rue du maréchal Foch et de la rue du général Galliéni" et "à gauche, en entrant, une tonnelle

ETAIT LA SOCIETE AGENCE MARITIME MEDITERRANEENNE (AMM); QUE LA MARCHANDISE ARRIVA A MARSEILLE LE 17 JANVIER 1968; QU'ELLE FUT EMBARQUEE, NON PAS SUR LE PREMIER NAVIRE DES VAPORES SUARDIAZ, LE TORALIN

a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés n s B 91-42.432, C 91-42.433, D 91-42.434 et E 91-42.435 formés par la société Geneviève Langlais-Crudi, société anonyme, dont le siège est à Torreilles

de Bourgogne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ la société Tonnellerie Billon, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ la société Tonnellerie Damy

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei

Camille ZQ..., demeurant ..., 84°/ Mme Louise ZR..., demeurant ..., 85°/ du Comité de Défense des Locataires Groupe Gambetta Haxo Tourelles, dont le siège est ..., 86°/ M.

Torreilles, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1999 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section activités diverses), au profit de Mme Marie-Nelly X...,

Attendu que les biens sont estimés à la date de la décision de première instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 26 février 2004), que les parcelles dont Mmes X... étaient propriétaires à Torvilliers

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GFA des Tourelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Boutique Pierre Toret, dont le siège est 5, place Louis Daudré, 80200 Péronne

Bordeaux, 22 mai 1996), que la société Cablas Cafés Blasco (société Cablas) a acheté à la société Belly Cafés, devenue Bordeaux Cafés, importateur de café, des cafés de diverses provenances pour les torréfier

X... a été engagé à compter du 13 juin 1995, en qualité d'agent technico-commercial, par la société Toueix avec laquelle il a signé un contrat de travail écrit daté du 23 octobre 1996 comportant une clause