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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137215bcd580146773f3190
4 juin 1991
4 juin 1991
George Y..., demeurant à Noirmoutier (Vendée), villa Les Tamarais, avenue Foch, Le Bois de la Chaize, 2°/ le Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Rouen, représenté par son président en
Source officielleciv2
613720bccd580146773edf20
13 janvier 1988
13 janvier 1988
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des établissements TAMARIDIS, dont le siège social est à La Seyne sur Mer (Var), quartier le Crouton, corniche Tamaris
Source officiellesoc
61372367cd580146774094ec
29 mars 2000
29 mars 2000
le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cambrai (section encadrement), au profit de la société Tabary
Source officiellesoc
6079b0be9ba5988459c4fde6
13 mai 1980
13 mai 1980
DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE PERSONNEL D'ATELIER NON POSTE DE LA SOCIETE DES ATELIERS ET FONDERIES DE TAMARIS
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2293
4 mars 1990
4 mars 1990
- Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir constaté que la hauteur entre le plancher et la partie la plus basse des tabatières et du châssis était de 2,10 mètres pour les premières
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3e0
31 mai 1994
31 mai 1994
Patrick, Jean, Pierre X..., demeurant à La Seyne-sur-Mer (Var), avenue Esprit Armando "Les Collines de Tamaris", bâtiment 6, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officiellesoc
613722ddcd580146774027bf
26 février 1997
26 février 1997
anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Rose-Marie Y..., demeurant ... de l'Isle, Tamaris
Source officielleciv3
61372355cd580146774086b4
15 juin 1999
15 juin 1999
Chatellerault, 3 / de Mme Geneviève Y..., épouse X..., demeurant 133, Les Tamaris,11370 Port-Leucate-Leucate, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleciv1
61372231cd580146773faf88
5 octobre 1994
5 octobre 1994
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence de la Corniche, dont le siège est à la Seyne-sur-Mer (Var), 2083 Corniche des Tamaris
Source officielleciv3
613721e4cd580146773f8826
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Hauts-de- Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1 / de Mme Christiane X..., demeurant à Hyères (Var), villa des Tamaris
Source officielleciv3
61372228cd580146773faafe
4 mai 1994
4 mai 1994
transformation du cinquième étage, en cinq chambres d'hôtel supplémentaires, a retenu que les époux Z... avaient contrevenu aux clauses du bail en remplaçant sans l'accord du bailleur des châssis tabatières
Source officielleciv2
6137225ecd580146773fc655
25 janvier 1995
25 janvier 1995
locales et des associations (SMACL), dont le siège est Centre "Marcel Pagnol" à Niort (Deux-Sèvres), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime, dont le siège est rue des Tamaris
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41854
6 juin 1974
6 juin 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF ROBIN, TABARD, MAZET, SCHIRA ET CIE, QUI, PAR ACTE DU 18 JUILLET 1964, A ACHETE A MARTHE UN TERRAIN EN VUE D'Y FAIRE EDIFIER UN IMMEUBLE DE
Source officielleciv1
60794c849ba5988459c45d0e
16 décembre 1992
16 décembre 1992
ses deux premières branches : Vu l'article 1131 du Code civil ; Attendu que le docteur X..., qui exerçait à Marseille une activité de chirurgien, a conclu le 10 juin 1985 avec la clinique Les Takaris
Source officielleciv3
613721c2cd580146773f6f1f
12 mai 1992
12 mai 1992
endroit, depuis plus de trente ans, un vasistas de plus grande dimension que celle de ce vélux ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de Mlle Y... soutenant que ce vasistas était une "tabatière
Source officielleciv1
61372373cd58014677409f1a
23 février 2000
23 février 2000
Michel Y..., 2 / Mlle Isabelle X..., demeurant tous deux 16, lotissement Les Tamaris, 34400 Saint-Nazaire-de-Pézan, en cassation d'une décision rendue le 6 novembre 1998 par le juge de l'exécution
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe150
21 juin 1995
21 juin 1995
Frédéric X..., demeurant Cité Sainte-Marie, 4, rue des Tamaris, à Noé (Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section activités
Source officielleciv2
613722d7cd58014677402227
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Y..., Lin, Michel B..., demeurant 201, corniche de Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 3°/ de M. X... A...
Source officiellesoc
61372258cd580146773fc2f4
31 janvier 1995
31 janvier 1995
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de Mme Yvette X... épouse Y..., demeurant Le Tamaris, ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300393
25 mars 2014
25 mars 2014
Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que la SCI Les Tamaris était entièrement responsable du sinistre et de la résiliation du contrat de bail et de l'avoir en conséquence condamné in solidum
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