n° 1 dans un immeuble contigu cadastré AD 71 correspondant à « divers locaux à usage de remise et grenier situé en sous-sol, avec accès direct au chemin reliant le CD n° 106 à la Place de l'Ancien Temple

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juillet 2002), rendu en matière de référé, qu'une ordonnance sur requête a, à la demande du syndicat des copropriétaires du 42, rue du Faubourg du Temple

: Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14, alinéa 2, L. 122-14-4 et L. 122-14-5, alinéa 1er, du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 14 octobre 1994 par la société Temple

Y..., depuis décembre 1994, dans des locaux appartenant à la société civile immobilière 74, rue Vieille du Temple (SCI), avait été masqué par du plâtre et de la peinture et avait pour cause la forte oxydation

Luc X..., demeurant 329 rue des Templiers, 69280 Marcy l'Etoile, 2 / M.

..., qui avaient constaté l'apparition de désordres dans leurs lots de copropriété et notamment le fléchissement d'un plafond, ont assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 77 rue du Temple

respect des règles de fonctionnement de la société et l'absence de traitements des dossiers par l'octroi de 12.000 euros HT d'avoirs injustifiés consentis par Monsieur X... au profit du client "LE TEMPLE

Jean-Marie Schmitt, domicilié 64 impasse du Martary, 38480 Romagnieu, 70 / à Mme Yolande Segura, domiciliée 4 impasse des Templiers, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure, 71 / à M.

APPLICATION DE L'ARTICLE 105 DU CODE INDUSTRIEL LOCAL, TOUJOURS EN VIGUEUR DANS LES DEPARTEMENTS DU RHIN ET DE LA MOSELLE, LE VENDREDI SAINT EST JOUR FERIE LEGAL DANS TOUTES LES COMMUNES OU EXISTE UN TEMPLE

DANS LE VILLAGE DE SAVIGNY-LE-TEMPLE D'UNE MAISON SEPAREE PAR UNE COUR D'UN CHEMIN COMMUNAL, A REVENDIQUE CONTRE SON VOISIN M X... LA PROPRIETE PRIVATIVE DE CETTE COUR ; QUE M X...

Tempère et Mme X...

Jean-Loup X..., engagé en 1977 en qualité de directeur commercial par la société Tempier-Roustant, en a été nommé directeur général en 1987 ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société, il

Marc X..., engagé en 1975 en qualité de responsable administratif par la société Tempier-Roustant, en a été nommé président en 1986 ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société, il a saisi

Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en paiement d'une certaine somme à titre de rappel de salaire sur prime d'objectifs 2011 au prorata temporis

, la présence persistante des terres éboulées sur le terrain n'était plus en lien avec ladite tempête, les juges du fond ont privé leur décision de base légale au regard de l'article 1384 ancien

X..., employé par la société Le Crédit lyonnais depuis 1986, a démissionné le 10 juin 1999 avec effet au 20 août 1999 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement prorata temporis

Met, sur sa demande, hors de cause la société Locavia à l'encontre de laquelle n'est formulé aucun des griefs du pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, la société Tempier Roustant ayant fait

COUR DE CASSATION Paris, le 26 janvier 2026 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31951 Pourvoi N° : T 25-21.230 Demanderesse: Société Tempka Représentée par : SAS