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98 résultats pour « Tesseyré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100994

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X... a adressé, début septembre 2011, à Mme Y... des messages dont la teneur est inquiétante en ce qu'elle a trait au mal, aux ténèbres, au diable ; qu'il a également envoyé des messages à sa belle-mère

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd03

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

C'est le pouvoir de la pieuvre des ténèbres, celui de l'énorme groupe de pression apatride, toujours à l'affût, sur le pied de guerre, en tenue de combat sous ses déguisements divers fournis par les fripiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201396

Cassation

10 décembre 2020

10 décembre 2020

W... à payer à la SCP Teissedre Sarrazin la somme de 800 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et en ce qu'il l'a condamné à verser à M. V... Y...

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a8b

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

France, domiciliée bâtiment Alizé, Parc Longeray, 74370 Metz-Tessy, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00247

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

seulement soutenu que les fiches de paye avaient été réalisées par la société Coco des Iles sous sa seule responsabilité et qu'il n'avait fait qu'accompagner cette société dans la gestion du logiciel TESE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201476

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

2013, confirmée en toutes ses dispositions par arrêt du 10 avril 2014, le juge des référés a rappelé que la SCI Acta bénéficie d'une servitude dont l'assiette part de l'entrée 90 boulevard honoré Teisseire

Source officielle
CC

comm

6137224ccd580146773fbd5c

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Michel X..., demeurant à Tessy-sur-Vire (Manche), 23, route de Saint-Lô, liquidateur de la société SELVMI par décision de l'assemblée générale des actionnaires du 22 octobre 1992, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbfb8

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Michel Z..., demeurant à Tessy-sur-Vire (Manche), 23, route de Saint-Lô, liquidateur de la Société européenne de location de véhicules et de matériels industriels, par décision de l'assemblée générale

Source officielle
CC

soc

6079b1bf9ba5988459c532d0

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

40 / de l'ADMR Le Crêt du Midi Megève, dont le siège est 85, chemin du Grand Crêt, 74120 Demi-Quartier, 41 / de l'ADMR Gros Chêne Argonay, dont le siège est 20, impasse Champ Lacour, 74370 Metz-Tessy

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23eb

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

YD..., Tandjan, Tesse, des consorts YH..., de M. YI..., des consorts YJ... et de M. YF..., les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de l'AFRP, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbc8f

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Michel X..., demeurant 23, route de Saint-Lô à Tessy-sur-Vire (Manche), liquidateur de la société SELVMI, par décision de l'assemblée générale des actionnaires du 22 octobre 1992, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

On n'avait jamais rien vu de tel : un agneau blanc posé sur les ténèbres. Il déclara à propos de lui-même qu'il était un agneau.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10227

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

date d'embauche le 3 octobre ; que par ailleurs Mme U... a signé le 3 octobre 2011 son contrat de travail et ses salaires, comme les cotisations sociales, ont été déclarés par l'intermédiaire du centre TESE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100247

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 19 septembre 1989, un aéronef DC 10 de la compagnie UTA, ralliant Brazzaville à Paris, a explosé au-dessus du désert du Ténéré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11052

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

d'août 2012, sans s'expliquer comme elle était invitée à le faire, sur la circonstance que la société France Poster venait juste d'être créée, qu'elle avait adhéré au dispositif TESE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101128

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

s'était conformé à ses obligations en versant au service des archives de l'époque tous les originaux des documents qu'il détenait dans le cadre de son activité de serviteur de l'Etat ; Que le rapport TESSEIDRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Consulter le texte intégral →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03439

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

1 et 223-2 du code pénal et 1, 7, 8 et suivants de la loi n° 83-583 du 5 juillet 1983 ; que les vérifications entreprises ont révélé que le navire Erika, construit en 1975, appartenait à l'armateur Tevere

Source officielle

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TESSEYRE, Alexandre, Roch, Marc

SIREN 993818921Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

19/06/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE DE TESSEYRE

SIREN 345162291Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

14/06/2026

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Ventes et cessions

PHIL ELEC, TESSEYRE, Philippe

SIREN 995316387Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 17/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 41 Avenue Edouard Herriot 82300 Caussade

20/01/2026

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Dépôts des comptes

SARL TESSEYRE / MASSOGLIA

SIREN 491279618Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

25/09/2025

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Dépôts des comptes

SARL TESSEYRE / MASSOGLIA

SIREN 491279618Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

24/11/2024

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