Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société CSP Technologies

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [Z]-[Y], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SAS Cabinet Colin-Stoclet, avocat de Mme [C], de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Apave Sudeurope, après

est décédé suite au tir d'une balle avec son fusil de chasse au niveau du thorax, réalisé à bout touchant, voire à bout touchant appuyé.

Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la Fondation Alberto et Annette Giacometti.

Jean-Pierre XO..., demeurant 8, résidence Edmond Rostand à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), 268/ M. Guy XP..., demeurant ... (Val-deMarne), 278/ M.

l'audience publique du 20 janvier 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour M. et Mme C... et les sociétés Fotraco Establishment et Carmasud

Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société X... BLMS.

la falaise n'est pas dangereusement instable, que pour se prémunir de la chute de blocs il suffit de l'apposition d'un grillage sans qu'il y ait d'urgence signalée à ce que ces travaux relativement légers

rapport d'expertise judiciaire I... déposé le 16 mars 2015 que : - le véhicule était en parfait état général ; - le choc s'est produit en partie inférieure de l'avant droit du véhicule : on observe un léger

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Y...

Sémeriva, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société La Martinière groupe, de la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés Prest Edit et BCH, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin

-maison des ventes aux enchères et d'expertises, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat du commissaire du gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de Me Z..., avocat des sociétés Bell Helicopter Textron Inc. et Bell Helicopter Textron Canada Ltd, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin

G..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M. et Mme I..., de Me Le Prado

Maziau, Cavalerie, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, MM. Hill, Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.