, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie PRESENCE ASSURANCES, venant aux droits de la compagnie LA PROVIDENCE, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ Monsieur Bernard

Bernard, demeurant à Douvaine (Haute-Savoie), Ballaison, 7°) Monsieur RICHARD C..., demeurant à Thonon (Haute-Savoie), ..., 8°) Monsieur B...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole des Savoie, aux droits de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de Haute-Savoie, dont le siège est ... le Vieux

Jean-Bernard X..., demeurant à Saint-Chély d'Apcher (Lozère), 9, rue du Collège, 4 / de M. Marc, Louis X..., 5 / de M.

Rolland, Gérard X..., né le 22 janvier 1931 à Albens (Savoie), de nationalité française, demeurant 511, vieux Chemin de Sainte-Musse, immeuble Les Lentisques B, rue Renoir à La Valette du Var (Var),

(BERNARD), PREVENU, ET LA SOCIETE DES CIMENTS LAFARGE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, 4EME CHAMBRE, EN DATE DU 24 MAI 1973, QUI A CONDAMNE X...

avoir lieu à suivre dans l'information suivie des chefs d'empoisonnement, complicité d'empoisonnement et non-assistance à personne en danger contre Jean-Pierre XZ..., Jacques XA..., Patrick XB..., Bernard

[L], de la société Willy Marocco et Sylvie Dinh-Gia, de la société [K] [L], Bernard Monin et Nicolas Villard, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M.

Bernard Y..., demeurant 7, vieux chemin de Montlhély, 91620 La Ville du Bois, 3 / Mme Arlette Y..., divorcée X..., demeurant ..., 4 / Mme Eliane Y..., épouse Z..., demeurant ..., 92160 Anthony,

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierrot Charvin Services, société à responsabilité limitée, prise en la personne de son représentant légal actuel, domicilié en cette qualité "Le Vieux

1 et L. 411-2 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 octobre 2001) que par acte sous seing privé du 18 mars 1999, les époux X... ont donné en location leurs terres en nature de vigne

Bernard XX..., demeurant ..., 3 / de M.

Bruyère, conseiller rapporteur, Mme Guihal, conseiller doyen, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités,

Eusèbe, Henri Y..., demeurant Chastel, Vieux Bourg, à Morne à l'Eau (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1988 par la cour d'appel de BasseTerre, au profit : 1°) de Mme Hilaire Z...

Castelsarrazin (Tarn-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Joseph C..., demeurant à Chanteloup-les-Vignes

(Charente), 3°) Madame Nadine A... épouse Y..., 4°) Monsieur Luc Pierre A..., 5°) Monsieur Bruno A..., demeurant tous trois "La Vigne des Enfants Chirac, à Chabanais (Charente), en cassation d'un

Bernard F..., demeurant 154, gare de La Bouble, 63700 Saint-Eloy-les-Mines, 5°/ M.

B... de Saint Victor, demeurant ... le Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de M.