d'équipe, ce qui rend le témoignage de ce dernier sujet à caution, les deux antagonistes s'accusant réciproquement de vol au sujet de l'imprimante dont s'agit ; que, par ailleurs, l'attestation de Xavier

Xavier X... et son fils Jean ; que le notaire liquidateur a fait publier une attestation de propriété de MM. X... le 5 septembre 1983 ; que MM.

Xavier Y...; que ces trois acquisitions étaient faites en vue de l'installation de ce dernier sur une superficie d'environ 75 ha ; que la Société d'aménagement foncier et d'Etablissement rural (SAFER)

Xavier X..., domicilié [...]

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 avril 2001), que la société Immobilière Claude Alban et l'EURL Xavier

irrecevable cette constitution ; qu'en vain, l'exposant allègue avoir agi à titre personnel ; qu'en effet, les faits litigieux dénoncés dans sa plainte consistent : 1°) - en l'établissement par Xavier

ET COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'ORLEANS, chambre spéciale des mineurs, en date du 30 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Xavier

Xavier Y..., et que ce dernier en a fait donation à son fils Gérard, le 1er octobre 1946; que M.

Xavier B... étant décédé le 18 août 1983, les lieux ont été occupés par M. Jean-François B..., Mme Nina X..., Mme Bénédicte A..., M.

du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Kléber Z... coupable d'appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité de Patrick F..., Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 19 février 1993, qui, pour infraction à la loi relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 novembre 2004, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

n'aurait pas pu ne pas remarquer la présence de la caisse à outils dans son véhicule, eu égard au volume et à la couleur de celle-ci, sans s'expliquer sur la déclaration, lors de l'enquête de police, de Xavier

Xavier X..., domicilié [...]                       , 2°/ M. Christophe X..., domicilié [...]                           , 3°/ M.

société sous forme de salaires ; "alors, d'une part, qu'en statuant ainsi la cour d'appel n'a nullement répondu aux conclusions de Béatrice Y... qui faisaient observer qu'avant le 4 mai 1990, seul Xavier

François-Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 9 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, sur ordre du Garde des Sceaux, contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE, en date du 29 septembre 1994, qui, pour homicide volontaire, a condamné Xavier

Jean-Christophe et Xavier F... et le GAEC ont également acquis des consorts D... du matériel, du cheptel et des fumures financés au moyen d'un crédit-vendeur de 900 000 francs et de trois prêts de 400

mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER