. ; qu'étant seul titulaire d'un permis de conduire, c'est Raynald X... qui avait conduit ; qu'au retour, alors qu'ils avaient fait un détour pour acheter des cigarettes et prendre de l'essence, Raynald

éléments circonstanciés de concurrence déloyale soulignant un risque de dépérissement des preuves, en particulier lorsque la requête vise des données informatiques, numériques ou électroniques par essence

Z... à se fournir en essence de préférence dans les grandes surfaces, lesquelles démontraient que le véhicule de M.

grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 13 novembre 1990) d'avoir maintenu la décision de l'organisme social, alors, selon le moyen, qu'elle avait soutenu dans des conclusions demeurées sans réponse que l'essence

aucunement en considération dans sa recherche de "la commune intention des parties", la fonction et la nature économique du contrat de crédit-bail, dont la société Fradhor rappelait qu'elle était d'essence

la société interdisait l'utilisation de la carte carburant à des fins personnelles et pendant les périodes de congés et ne s'était ainsi pas engagée à payer aux salariés de l'entreprise les frais d'essence

passif de la liquidation judiciaire de la société Voxtur à certaines sommes à titre d'indemnité compensatrice de congés payés, d'indemnité pour travail dissimulé, d'indemnités de rupture, des frais d'essence

contradictoire et défendre son droit de propriété ; qu'en estimant que la décision sollicitée, en ce qu'elle aurait pour effet de reconnaître un droit réel de propriété immobilière, ne peut par son essence

1988 portait sur un meuble de séjour, une table et quatre chaises ; que le bon de commande précisait "l'ensemble merisier dit d'ébénisterie et de placage" ; que sur la facture, dans la colonne essence

des retraits d'espèces réguliers de l'ordre de 11 400 francs en juin 1996 et 7 200 francs en août 1996 ; que la majorité de ces débits sont relatifs à des frais de restauration, de représentation, d'essence

même de déplacement- qu'il y avait donc lieu de régulariser cette situation, en procédant à la retenue du forfait versé et au versement de l'indemnité de repas, ainsi qu'au remboursement des frais d'essence

A... est par nature fondamentalement différente de celle définie par la Cour européenne des droits de l'homme, s'agissant d'une interdiction définitive du territoire national ; que par essence même, cette

restauration est particulièrement élevé ; que sur les prestations facturées à la charge de la société, il s'agit de travaux de jardinage et de la livraison de fuel au domicile privé, du paiement de l'essence

témoin et la victime n'aurait été qu'une seule et même personne ; qu'il rajoute qu'il n'a rien vu lui-même avant le choc ; qu'il insiste sur le fait qu'il ne disposait que d'une faible quantité d'essence

pouvaient être imputées à Nora X..., qui était caissière volante, et qui pouvait à ce titre être appelée, à tout moment et même pour une brève période, dans n'importe quelle caisse libre-service, ou essence

se prévaloir de sa position de concessionaire monopolistique pour mettre en mouvement l'action publique car sa position dominante n'est que le corollaire d'une disposition législative, étrangère par essence

société TAT European Airlines au titre de l'hébergement de ses personnels navigants aux escales dans des hôtels par elle choisis et des uniformes qu'elle leur impose, ainsi que des frais accessoires d'essence

consistant dans le seul fait de laisser à la portée de tous des matériaux qui, fussent-ils particulièrement inflammables, ne l'étaient pas plus qu'une automobile laissée sur un parking le réservoir rempli d'essence