Y... pour y exercer " une activité d'artisant glacier exclusivement " ; que l'acte de cession reprenait la clause de destination figurant au bail du 6 mars 2003 stipulant que " les locaux faisant l'objet

Pascaline X..., demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Grand Café glacier

Y... a acheté à la société IBC un appareil distributeur de crèmes glacées ; qu'il a, ensuite, conclu un contrat de crédit-bail avec la Compagnie générale de crédit-bail (Cégébail) laquelle a versé le

société Sofinabail, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 octobre 1996), que la société Glacerie

Comment peut-il se regarder dans une glace le matin, sans avoir envie de vomir », éclairée par le contexte du tract lui-même, constitue par le rapprochement suggéré entre le comportement ainsi prêté à

Y... a été désigné judiciairement en qualité d'expert pour donner son avis sur la fiabilité d'une machine à fabriquer des glaces vendues par la société Kis France à un restaurateur de Bastia; qu'une contestation

Amoussou Y..., de Me Boullez, avocat de l'Association nocéenne pour la promotion et le développement des sports de glace, les conclusions de M.

mars 2012 ; que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (la caisse) a sollicité de Mme [B] la restitution de ces prestations au motif que celle-ci avait participé à un stage de pilotage sur glace

procès-verbal de gendarmerie (paragraphes n° 8 et 9 à la rubrique " dégâts apparents ") que " la totalité du flanc gauche de la VL est enfoncé par points d'impacts successifs ", que de surcroît, " la glace

lieu à interprétation, que le preneur conserve à sa charge "toutes les réparations, grosses ou menues", sans qu'elles soient limitées à la réfection et au remplacement, en cours de bail, des vitrines, glaces

14.077 contre le même arrêt rendu le 28 octobre 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à la société Froneri Development Center Glaces

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 5 juin 2003 et 23 octobre 2003) que M X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Glaces

les parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6] et [Cadastre 7], leur appartenant, donnant accès à une cascade, à un puits de glace

son désistement envers la société Froid climatisation techniques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 30 mars 1993, la Somebat a commandé à la société EFRI une centrale de production d'eau glacée

X..., lequel est tombé sur le capot et s'est accroché au balai de l'essuie-glace ainsi qu'à l'antenne du toit de l'auto-radio ; que la voiture a parcouru une distance d'environ 400 mètres alors que M.

Z..., avait tenté d'obtenir le dédommagement du sinistre "bris de glace" à l'aide d'une facture de complaisance faite par le réparateur, ce qui caractérisait "une manoeuvre frauduleuse"; qu'en ne s'expliquant

contestés par les parties ; que la société Abarsa admettait, dans ses conclusions d'appel, qu'elle avait, ainsi qu'elle le soutenait, organisé la promotion d'une tournée du théâtre ballet Bolschoi sur glace

des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces