pendant une durée de quinze ans, les activités de location et de vente de matériel de sport ; qu'au cours de la saison 1986-1987, les époux Y... ayant adjoint la location et la vente de chaussures et de skis

Y..., étudiant et moniteur de ski durant les vacances scolaires, ayant procédé à une déclaration d'affiliation en qualité de travailleur indépendant en janvier 2011, a, le 8 juillet 2014, sollicité de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sky Climber France, société à responsabilité limitée, dont le siège

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de Nistos a été créé en 1988 afin de mettre en place les installations nécessaires à la création d'un stade de ski

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le pourvoi principal : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 octobre 1992) qu'à l'occasion d'une journée de ski

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 2023), Mme [Y] [B] a été victime d'un accident de ski occasionné par M.

laquelle le navire était mis à disposition, la cour d'appel a considéré que le sinistre était en réalité intervenu dans le cadre du contrat de location du 28 septembre 2012 conclu directement avec le skipper

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2019), Mme X... a été blessée alors qu'elle skiait avec une paire de skis neufs achetés à la société Décathlon.

. ; que la victime est décédée malgré les soins intensifs reçus ; que, d'ailleurs, le prévenu déclarait lui-même lors de son audition n'avoir pas de chance, notamment parce qu'il a " tué quelqu'un à ski

saison, les personnels disponibles correspondaient à 30 % de l'effectif total (15 à 18 pisteurs présents ou joignables très rapidement) ; il convient d'ajouter à ce chiffre une dizaine de moniteurs de ski

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime à Tignes, le 7 mars 2005, d'un accident de ski dont il imputait

Mme Martine X..., demeurant à Herblay (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Sky

hors piste de prévoir lui-même tous les dangers résultant de la configuration et des accidents du terrain sur lequel il évolue sauf à recourir à l'assistance d'un professionnel, guide ou moniteur de ski

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SKF France, dont le siège est ...,

Il s'agit en l'espèce de moules destinés à une production en grande série de chaussures de ski.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 septembre 2024), le 13 février 2015, Mme [V] [N] a été blessée lors d'une collision survenue sur une piste de ski entre elle et M.

[T] a été engagé, en qualité de directeur pour un séjour ski d'une durée de huit jours, par l'association Visas loisirs, par un contrat d'engagement éducatif du 15 février 2020. 2.

pièces de procédure que, le 27 décembre 2003, des gardes-moniteurs du parc national de la Vanoise ont constaté que Michel X... et son neveu Alexy X... circulaient avec des motos-neige sur des pistes de ski