Cette société a pour objet toute activité de chambre d'hôtes, pension de chevaux et enseignement de l'équitation.

l'employeur ; qu'en décidant le contraire, sans s'expliquer sur ce point et aux motifs inopérants que l'employeur aurait été averti précisément du danger particulier des traverses lorsqu'elles sont « à cheval

X..., engagé à compter du 5 janvier 1998 par la société Claude Chanal en qualité de courtier de marchandises, a été licencié à une date qui fait l'objet d'une discussion entre les parties ; qu'une transaction

les Bouches-du-Rhône, ne cohabitait pas avec lui puisqu'elle travaillait à 800 kms; qu'il avait vécu vingt-huit mois chez ses parents dans le Tarn-et-Garonne, alors que cette personne se trouvait à Chelles

X... a saisi le tribunal d'instance en vue de se faire inscrire sur la liste électorale de la commune de Challex, au motif que par erreur les services municipaux lui avaient assuré qu'il n'avait pas été

Y..., stationné à cheval sur la chaussée et le trottoir, n'avait pas perturbé la manoeuvre d'évitement de M.

pas moins que cette notification ne saurait avoir été faite en direction de la SA CHARAL ; qu'en effet la seule signature apposée sur l'avis de réception qui émane probablement d'un employé de la SA CHARAL

'employeur ; que le contrat de travail conclu entre les parties indique que les fonctions de la salariée comportait à la fois l'encadrement pédagogique de l'activité et les soins aux chevaux

Y..., conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Compagnie financière de Californie, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la

dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me de NERVO et de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

objectives en relation avec l'accident consistent en une raideur moyenne de la hanche gauche, et en une amyotrophie de 3 cm de la cuisse gauche, ainsi que une diminution de 100 de l'adduction de la cheville

des activités liées à la pratique du théâtre ; qu'en statuant de la sorte, quand la pièce n° 4 intitulée « Les Plateaux sauvages » faisait état d'activités diverses, telle que la danse, la chorale

Nicolas frères c/Chazal) ; que dans cette hypothèse, la règle posée par la Jurisprudence est moins favorable pour le salarié que la stricte application des articles L. 122-9 et R. 122-2 du Code du travail

d'une part, qu'en 1993, la baisse du chiffre d'affaires avait été aggravée par un événement inhabituel, à savoir le dépôt de bilan de son principal client dans le département de la Corrèze (la société Chevalier

, soins aux chevaux, remplacement chenil, dimanche et jours fériés, jardin" (Monsieur Christian Z..., ancien employé, Madame Martine Blainville, Monsieur Robert A..., voisin); que Madame Monique B... a

ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires Village Cheval

J... disposait d'un nombre de chevaux suffisant pour permettre la reproduction et l'élevage envisagé, qu'il est justifié que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Claude Chanal, société anonyme, dont le

constant que [C] [O] sortait d'un chemin de terre pour emprunter sur sa gauche une route départementale ; qu'alors qu'elle venait de s'engager sur cette route et se trouvait à cheval

commerciale ", moyennant une redevance, d'un terrain et mise à disposition de dépendances pour développer des activités touristiques sur le site du lac, en fournissant aux visiteurs des promenades à cheval