MARIA EPOUSE F...

Maria Francesca Y..., épouse A..., tous deux de nationalité italienne, et demeurant ensemble à Roquebrune Z...

Lucien D..., domicilié [...] , 11°/ à Mme Danièla E..., domiciliée [...] , 12°/ à Mme Louisa F..., domiciliée [...] , 13°/ à Mme Maria GG... G..., domiciliée [...] , 14°/ à Mme HH...

Carlos X... faisait valoir que Maria Isabel X... n'avait eu de cesse, depuis le début de la procédure, de changer d'avis, tantôt s'opposant au rachat de sa part par son frère, tantôt l'acceptant, tantôt

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit commun l'exercice de l'autorité parentale par Madame Y... et Monsieur X... sur leurs trois enfants Dounia, Marwan et Mounia et dit que Monsieur

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° D 07-14.797 et K 07-15.102 qui sont connexes ; Attendu que Maria X... est décédée le 31 août 1972

Maria, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 9 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie du chef de violation de domicile

jugement, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué renvoie Stéphane A... devant la cour d'assises de l'Isère pour y répondre d'un viol commis sur la personne de Maria

Maria del Carmen, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 mai 1998, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du gouvernement

anonyme, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (2e chambre, section commerce), au profit de : 1°/ Mlle Maria

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE ANVERSOISE DE DEPOTS et d'HYPOTHEQUES (DIPO), société anonyme de droit belge, dont le siège social est Maria

Maria, Joséphine épouse X... Z..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°) Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant ...

, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, au profit de Madame Maria

demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Antonio Z..., 2°/ Madame Maria

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Loisirs d'Europe, société à responsabilité limitée dont le siège social était à Santa Maria

Maria, demeurant ... Le Pont (Val-de-Marne), et de Monsieur I... N... Antonio, demeurant 6, droite rue Dr.

Xavier L..., demeurant ..., 13 / Mme Maria-Hélèna Viera K..., demeurant ... la Ferrière, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile, section

Garcia, 2 / Mme Maria A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... la Romaine, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit

Jean-Philippe X..., 2 / de Mme Maria X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Michel Z..., demeurant 20135 Conca, 2 / de Mme Eugénia, Maria X... épouse Y..., demeurant ..., 3 / de M. Jean, Frédéric X..., 4 / de M.