COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejPeroffice Pourvoi n° : H 18-17.374 Demandeur : la société Saint-Roch Défendeur : M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR DECIDER QUE LA VENTE, INTERVENUE A SAINT-DENIS DE LA REUNION, ENTRE MICHAUD ET ROCHE ETAIT PARFAITE, VIOLE LE PRINCIPE

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, services de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1998 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon

Michel C..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3 / M. Jean X..., demeurant ... à Enghein-les-Bains (Val-d'Oise), 4 / M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bénabent, avocat aux Conseils pour la SCI du Rocher et M. Y....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2008), que la SCI La Roche aux Loups (la SCI), propriétaire

- B 2 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires Résidence Saint-Roch - B 2 ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième

. ; "aux motifs que "Martin Z..., né viable le 25 août 1992 à 14 heures 26, est décédé en réanimation néo-natale le 26 août 1992 à 5 heures, dans les suites d'un accouchement par les voies naturelles

Au vu de ces articles, la société YVES ROCHER prétend au rejet des pièces qui ne concernent pas te contentieux t'opposant à Madame Y..., sans te citer expressément.

groupe Bouygues construction ; que devenu agent d'études le 15 février 2005, le salarié a signé le 18 mai 2005 un avenant à son contrat de travail en qualité de conducteur de travaux à l'agence de La Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Roche, société à responsabilité limitée, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène X..., veuve Y..., demeurant 19320 Saint-Bazile de la Roche,

directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1994 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de la société Participation Saint-Roch

procédure pénale et 405 du Code pénal, violation de la loi : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'une tentative d'escroquerie au préjudice de la société Yves Rocher

du 20 mai 1998, qui, pour provocation à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur appartenance ou de leur de non-appartenance à une ethnie, une nation

[M] [T]-[O] des chefs de diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers une personne à raison de l'origine, de l'ethnie, la nation, la race ou la religion, a prononcé sur les

d'épargne et de prévoyance de Bourgogne Franche-Comté, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 5], 5°/ au Comité français pour le fonds des Nations

unique pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique du 6 juin 2006, la société Villa les Roches

"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".