Patrick N..., demeurant 55, Collectif Aquitaine à Evreux (Eure), 17°) de M. Bernard N..., demeurant 55, Collectif Aquitaine à Evreux (Eure), 18°) de M.

Patrick X..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 1995, où étaient présents : M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 novembre 1995, où étaient

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Patricia

Patrick Z... B... A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis (1re chambre civile), au profit de M. Georges Y...

Patrick Z..., demeurant ..., 2 / Mme Chantal Y..., épouse Gigleux, demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 14 octobre 1997 et 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Patrick X... et Mme Y... ont divorcé en 1986 ; que, le 22 juin 1990, il est décédé

Patrick Y... et la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne ; Sur le moyen unique : Vu l'article 561 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que

Patrick, René, Marcel X..., 2°/ Mme Béatrice, Berthe Z..., épouse de M. X..., demeurant tous deux ...

Patrick X..., administrateur judiciaire, demeurant à Bar-le-Duc (Meuse), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sonome ; défenderesses à la cassation ; Les demandeurs

de cassation constate qu'il n'existe, en l'espèce, aucun moyen de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DÉCLARE le pourvoi NON ADMIS ; FIXE à 3 000 euros la somme globale que Mme A... devra payer

Patrick A..., font grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 novembre 2000) d'avoir condamné cette société à payer à M.

Patrick X..., demeurant à Auros (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 novembre

Patrick X..., demeurant à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), 63, La Miolane, chemin du Sauvet, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de

Patrick, demeurant Morette à Tullins (Isère), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 novembre

Patrick X..., demeurant à Paris (10e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 juin 1990

Patrick X..., fils de Gaston X..., a engagé une action en pétition d'hérédité et demandé l'annulation de la vente consentie à M. Y... ; Attendu que pour déclarer M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19

Patrick X..., 2 / Mme Marie-Claude Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit : 1 / de

Patrick X..., 2 / Mme Anne-Marie Y... épouse X..., demeurant ensemble ... et Meynac, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), au profit