X... a demandé la résolution des ventes et la résiliation du crédit-bail; Sur le premier et le deuxième moyens, réunis, l'un pris en ses quatre branches, l'autre en ses trois branches : Attendu que

, n'est pas fondé en sa première branche ; Et sur le troisième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Peugeot fait enfin grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en contrefaçon

valable 15 jours "sur grue 120 tonnes FAUN au prix net hors taxe de deux millions de francs" ; qu'à la différence de l'offre de vente initiale contenue dans le télex du 21 novembre 1989 qui portait "sur

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26

Après vaine mise en demeure de réitérer la vente, le vendeur a assigné l'acquéreur en résolution de la vente et le notaire en responsabilité et indemnisation.

entre les parties ; qu'après avoir honoré plusieurs commandes de ses clientes étrangères, la société Média Plus a été informée, le 5 janvier 2000, que des dysfonctionnements de son terminal point de vente

X..., ès qualités, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1994), que le 13 mai 1990, M.

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 5 novembre 1998) que, par acte

au profit de la société Radium bronze, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 27400, Louviers défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

- Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 8 novembre 1990) de les avoir condamnés à restituer à M.

Mais sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 3. M.

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexé 7.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Mais sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de rejeter la demande de condamnation de MM.

Et sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 13.

premières branches : Attendu que M.

le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les consorts A... font également grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demande subsidiaire tendant à la résolution de la vente d'actions

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 4.