Z..., dirigeant de la SARL IBEX Energie France, agréée dans un premier temps par l'ONU, a conclu directement trois contrats d'allocations de barils de pétrole, respectivement les 27 janvier 1999, 4 mars

R... produit un contrat de bail pour un bien situé à [...], conclu par le couple le 21 décembre 1995 pour une location à compter du 1er janvier 1996 ; qu'il n'est pas contesté que les époux ne sont pas

l'ensemble de ses charges ; Qu'ainsi, Monsieur X... est propriétaire du bien qu'il habite dont la valeur est estimée à 580. 000 euros, selon attestation du 10 mars 2005 établie par le Cabinet immobilier André

du 19 juillet 1990, la direction générale des Impôts a dénoncé au procureur de la République les agissements de diverses sociétés attributaires de marchés de travaux du centre international de foot-ball

QUE La société Blanc transports véhicules soutient que la mise en demeure est irrégulière pour avoir été adressée à l'adresse du siège du groupe Charles André transports à Montélimar (26), alors que le

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M. B..., avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Edmont D..., - que les époux D... ont transmis leurs droits à leur fils Paul Joseph et Paul André D... suivant acte du 27 décembre 1909, - que M. Paul D... a cédé le bien à M.

de cette société, par acte du 26 juin 2007, un bien dépendant de ce programme au prix de 190 937 euros, financé à l'aide d'un emprunt, puis ont, par acte du 31 juillet 2008, donné ce bien à bail

cette société, par acte du 20 juillet 2006, un bien dépendant de ce programme au prix de 118 194 euros, financé à l'aide d'un emprunt, puis a, par acte du 26 décembre 2006, donné ce bien à bail

André Z... assisté de M. Rémy A..., experts agricole et foncier, ont procédé en présence de M.

à l'association présidée par Albert A..., la commune a autorisé la société Cathédrale d'images, que celui-ci a ensuite créée, à organiser des spectacles audiovisuels sur ce site et lui a consenti un bail

André X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BPCE vie, société anonyme

M..., produite douze ans après les faits, n'apparaît pas déterminante ; 5°) Sur le témoignage d'André N... : Attendu que M.

coup est parti" ; il a ajouté ultérieurement : " je pense sincèrement qu'il n'avait pas l'intention de tirer pour tuer ; il voulait surtout que nous sortions de la voiture " ; que le témoin Jacques André

La société Orizons a obtenu le marché de la commune de Saint-André, le marché de la commune de Saint-Benoît et le marché Cirest (1 805 000 €) lequel était antérieurement détenu par la société Transports

Marc-André Y..., domicilié [...],                                                défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

André Raspino C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 38°) M.

André AV..., demeurant à Coin-les-Cuvry (Moselle), ..., 36 / de Mlle Marie-Jeanne YY..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 37 / de M.

cotisation perçue au profit de la sécurité sociale sur les boissons alcooliques titrant plus de 25 ; " aux motifs que Humerah X...a exploité à titre individuel un commerce de vente d'alcool en " cash and

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.