D..., architecte, que les travaux litigieux n'étaient pas encore réalisés en 1982 en ces termes : « Mme Christine B... m'a demandé conseil pour réaménager les locaux de son appartement du rez-de-chaussée

Christine, - Z...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christine

                                                          , contre l'arrêt rendu le 25 mai 2016 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christine

Christine, épouse Y..., - Y... Josselyne, épouse B..., - B... Philippe, - Y... Eliane, épouse C..., - C... Jean-François, - X... Jean-Marie, - D... Jeannine, épouse X..., - Y...

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 21 mars 2002, l'automobile conduite par Ludovic Dumas s'est déportée sur la voie de circulation inverse et a percuté celle conduite par Christine

Chambre, en date du 24 avril 1985, qui a condamné Adrien Y... à 5. 000 francs d'amende pour tromperie sur les qualités substantielles du produit, et, après avoir relaxé Y... du chef d'escroquerie, et Christian

Au-delà de ce constat et de l'analyse de la causalité de ce licenciement, la question centrale posée dans le présent litige résulte du fait que par lettre recommandée du 4 juin 2009, reçue par la société

Christian X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Malesherbes gestion privée

Christian B..., expert en pollution maritime, lequel conclut que "l'analyse des photos permet de dire que le rejet est un rejet d'hydrocarbure a plus de 100 ppm (pour mémoire, un rejet a moins de 100 ppm

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

élément nouveau d'appréciation, au niveau du prix unitaire au m², et de lui permettre de revenir sur sa position initiale sur une détermination à 245 € ; Attendu que les investigations demandées à Christian

En d'autres termes, cette construction va-t-elle au-delà de la ligne séparative délimitant les deux fonds.

déclarations faites aux organismes sociaux et de paiement de cotisations correspondantes, l'arrêt après avoir relevé que la salariée soutenait que la durée de son temps de travail avait été portée au delà

certains faits évoqués dans la lettre de licenciement : aux termes de l'article L 1332-4 du code du travail, aucun fait ne peut donner lieu à lui-seul à l'engagement de poursuites disciplinaires au-delà

restructurer dans le cadre d'une période transitoire prévue comme courant du mois de juillet 2007 jusqu'à fin mars 2008 l'encadrement du CREESDEV en recentrant pour un mitemps les fonctions de Madame Christine

Christian X... à la suite de l'expropriation, au profit de la commune d'Acigné, d'une parcelle lui appartenant, l'arrêt attaqué (Rennes, 25 mai 2007) retient qu'il résulte des dispositions nouvelles de

Christian Z...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christiane

Vous nous dites que vous avez pris contact avec le client et qu'il s'est engagé à payer alors qu'il n'a jamais pris d'engagement formel en ce sens (engagement le 4 décembre 2009 par mail à Christian B.