Alpes [Localité 56], dont le siège est [Adresse 1], [Adresse 41], 33°/ à la MSA Ardèche Drome [Localité 47], dont le siège est [Adresse 20], 34°/ à la caisse de retraite et de prévoyance des Clercs

de la production en 2000 par ses cohéritiers d'un testament olographe établi à leur profit, que ce n'est que deux ans plus tard à la faveur d'un entretien imposé par elle que leur mère apprendra d'un clerc

, que le testament n'a pas été rédigé sous la dictée du testateur comme l'exigent les dispositions de l'article 972 du code civil, mais qu'il a été dactylographié préalablement par le notaire ou son clerc

tout aussi inopérant dans la mesure où ses employeurs la présentaient comme notaire stagiaire étant titulaire du diplôme de notaire et du certificat de fin de stage bien qu'occupant des fonctions de clerc

de diplôme équivalent, à date d'embauche et à qualification et coefficients équivalents ; Considérant que le premier reproche émis par la caisse primaire d'assurance maladie contre la méthode dite Clerc

soit une contenance d'environ 320 m2 depuis plusieurs années, suivant bail verbal et ont renoncé expressément au droit de préemption et donné agrément à toute vente de ces parcelles en mandatant tout clerc

-Y...exerçait la profession d'avocat depuis de nombreuses années, que le mari était salarié du cabinet tenu par son épouse où il occupait un emploi de clerc comptable et que leurs qualifications professionnelles

aussi être proposé à Monsieur Simon X... un reclassement sur un poste nécessitant une période de formation ou d'adaptation ; qu'il résulte des registres d'entrée et de sortie du personnel qu'un poste de clerc

Crédit Agricole Sud Méditerranée ; que le prix et les frais ont été payés par deux opérations : la première, préalablement à l'achat, le 24 mai 1991, les deux époux avaient donné mandat à madame Z..., clerc

. :- a signé le 20 juin 2003 une procuration particulièrement claire et non équivoque mandatant tout clerc de l'Etude Z... pour procéder en son nom à la vente de son immeuble pour le prix de 198. 185 (

B... avait donné pouvoir à un clerc de l'étude pour le représenter, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les mentions contradictoires de ce procès-verbal, mentionnant tout à la fois que M.

CIVILEMENT RESPONSABLE, ET SUR LES SEULS INTERETS CIVILS, D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 9 JUILLET 1969, QUI, A LA SUITE DE LA CONDAMANATION, PAR UNE DECISION IRREVOCABLE, DE LUCIEN, CLERC

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 mai 2011), que Mme X..., engagée le 3 octobre 1977 par Mme Y..., en qualité de clerc

au vendeur qui le reconnaissent et en donnent bonne et valable décharge » ; que l'acquéreur, certes, n'était pas physiquement présent à l'acte mais qu'il s'est fait régulièrement représenter par un clerc

rejetés ; Considérant que Monsieur X... fait valoir encore que, s'agissant de sa propre procuration, il est précisé en page 2 de l'acte que l'emprunteur est représenté par Madame Marie-Noëlle Z..., clerc

requérait l'existence d'un permis de construire, de s'informer auprès du notaire relativement à l'existence effective de ce permis, quand il incombe au vendeur de bonne foi (surtout quand il s'agit d'un clerc

Les mandataires particulièrement concernés sont notamment les clercs de notaire, les membres du personnel d'établissements financiers, sans que cette liste soit exhaustive ;… - Participer à toute action

A..., employé en qualité de clerc principal depuis le 1er octobre 1975 dans l'étude de Me Z..., notaire au Tampon, (La Réunion), a été licencié par lettre du 4 juin 1984, veille du jour de la création

Claude X..., dont le siège social est ... aux Clercs, à Pau (Pyrénées-Atlantiques) ci-devant et actuellement ...

Frédéric XT..., demeurant ... au Clerc, Pierrelay, 18000 Bourges, 44°/ de M. Thong XU..., demeurant ..., 45°/ de M. XM... Sanchez, demeurant ..., 46°/ de M.