DES BOISSONS DU 5E GROUPE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DE CELLES DU JUGEMENT DONT IL A ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE X..., DIRECTEUR DES ETABLISSEMENTS CARREFOUR

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., épouse Y..., engagée le 3 août 1999 en qualité de caissière par la société Carrefour

Z..., engagé le 30 mai 1996 par la société Carrefour hypermarchés, en qualité de pharmacien chef de rayon, a été licencié le 29 décembre 2000, pour faute grave, au motif que, le 7 décembre 2000, il s'était

A. comportait deux établissements : Beautiran (33) et Plan d'Orgeon ; qu'or le motif économique invoqué dans la lettre de licenciement ainsi motivé « en avril 2005, notre client Carrefour nous a retiré

[M], de la SCP Duhamel, avocat de la société Carrefour France, de la SELAS Froger & Zajdela, avocat du service des domaines pris en qualité de curateur de la succession vacante d'[R] [O], représenté par

PARTICULIEREMENT DANGEREUX, ILS SIGNIFIENT " PRUDENCE, RALENTIR " ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT QUE DANS UNE AGGLOMERATION UNE COLLISION SE PRODUISIT A UN CARREFOUR

                                     , contre le jugement rendu le 30 juin 2016 par le tribunal d'instance d'Evry (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant à la société Carrefour

                                                          , contre le jugement rendu le 30 juin 2016 par le tribunal d'instance d'Evry (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Carrefour

mémoire contenant cet exposé déposé au greffe de la Cour de cassation ; Attendu, selon la déclaration enregistrée par le greffe le12 mai 2010 n'énonçant aucun moyen de cassation, que la société Carrefour

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sogara Carrefour, dont le siège est RN 117 à Lescar (Pyrénées atlantiques), en cassation

N'AURAIT DU NI DEPASSER LES VOITURES A L'ARRET, NI ABORDER LE CARREFOUR SANS VERIFIER S'IL NE VENAIT PAS DES VEHICULES PAR LA VOIE LATERALE ET QU'IL N'AURAIT PAS ETE INTERDIT A DAME Z...

Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale) au profit de la société Carrefour, société anonyme, venant aux droits

pourvois n° H 10-30.935 à P 10-30.987 ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 3141-3 et L. 3123-11 du code du travail, ensemble l'article 3 du titre 18 de la convention collective d'entreprise Carrefour

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Moulins, 3 juin 2010), que Mme X... et trente-et-un autres salariés de la société Carcoop France, exploitant un magasin Carrefour

C..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° V 19-17.160 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Carrefour

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 1°/ la société Carrefour

003 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Chartres, 20 septembre 2010), rendus en dernier ressort, que Mme X... et six salariés de la société Carrefour

31.126 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Dijon , 29 octobre 2010), rendus en dernier ressort, que Mme X... et vingt salariés de la société Carrefour

AVAIT PRATIQUEMENT FRANCHI LE CARREFOUR A VITESSE MODEREE LORSQU'IL AVAIT ETE HEURTE ET QUE, DE TOUTE FACON, L'ACCIDENT SE SERAIT PRODUIT EN RAISON DES FAUTES DE X..., ET QUE, PAR VOIE DE CONSEQUENCE,

véhicule prioritaire, le camion avait tourné vers la droite en empiétant largement sur l'autre partie de la chaussée et en obstruant le passage tandis que Z... s'était avancé à faible allure dans le carrefour