Jean-Claude C..., demeurant ..., 7°/ M. Roger D..., demeurant ..., 8°/ Mme XN... Bordes, demeurant ..., 9°/ M. YK... Bordes, demeurant ..., 10°/ M. Alain E..., demeurant ..., 11°/ M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 1er juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Roger Y... du chef d'homicide involontaire, n'a pas

Jean Y..., demeurant à La Maxe, Woippy (Moselle), 4 / de M. Roger Y..., demeurant à La Maxe, Woippy (Moselle), 5 / de M. X...

André BBB..., Antoine CCC..., Robert DDD..., Patrick EEE..., Maurice X..., Claude Y..., Alain Z..., Maurice A..., Jean-Claude B..., Jean-Paul C..., Frédéric D..., René E..., Noël F..., Jean-Paul G...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

et Jean-Marie B... ont affirmé à l'enquêteur que Myriam Y... avait bien travaillé au sein du magasin « Roi du Bon Marché» en qualité de vendeuse tout en reconnaissant qu'ils n'étaient pas certains des

, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Jean X... et Patrick Y..., du chef de tentative

Jean-Christophe - X... Michel,-, - Y...

Jean-Pierre F..., demeurant ... (Nord), 10°/ M. André G..., demeurant ... (Nord), 11°/ M. Michel H..., demeurant ... (Nord), 12°/ M. Jean-Claude L..., demeurant ... (Nord), 13°/ M.

Jean-Marie, - X...

Jean-Jacques Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Denis Y..., ès qualités, de Me Roger, avocat de M. Jean-Louis Y..., les conclusions de M.

des pourvois ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur les faits et la procédure : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 31 janvier 1992, Jean-Pierre

observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CAUFAPE Jean-Pierre

Roger XK..., demeurant ... (Essonne), 38°/ de M. Jean-Pierre XL..., demeurant 1, Place de la Chenaye à Sussy-en-Brie (Val-de-Marne), 39°/ de M.

Jean, demeurant ... à Parne-sur-Roc à Entrammes (Mayenne), 89°/ de Mme CE..., née Ginette AO..., demeurant ... (Mayenne), 90°/ de Mme CF...

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 10 décembre 1997, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Roger, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU en date du 13 octobre 1989 qui dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité de tentative d'assassinat, tentative

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER