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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00108
26 janvier 2010
du temps dont il disposait et de l'absence de frais de péage, s'est arrêté en fin de journée pour faire sa coupure de nuit en bordure de la RN 14 à SUZAY (27), s'est endormi dans sa cabine et a été réveillé
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01624
27 novembre 2019
droit voire d'une obligation pour cet institution représentative, qui correspondait à une réalité et qui était présentée en des termes totalement neutres ; que les comportements irrespectueux, de rébellion
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01169
4 septembre 2019
accès de palpitations depuis avril 2012 concomitants d'un retour de congés maternité avec relation conflictuelle sur le lieu de travail; symptômes associés à des angoisses; palpitations nocturnes qui réveillent
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11053
18 octobre 2017
B..., ingénieur commercial responsable produits, atteste que « ses attitudes de dénigrement et de rébellion se sont fortement accentuées allant crescendo durant les six derniers mois, lors de ces réunions
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200207
14 février 2019
aucun objet n'était précisé, seulement une double référence à l'audience du 24 janvier 2013 renvoyée au 16 mai 2013 et à un numéro de recours : 12-02050B ; Que ce courrier commençait ainsi : Nous revenons
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C101110
19 décembre 2019
N... a adressé un courriel à Mme P... ainsi libellé : « J'ai lu la sentence et je vois que nous revenons à mon offre de mai de l'année dernière ; X... reste en France et je reste avec le programme de visite
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01070
2 novembre 2011
la brutalité de la rupture des relations commerciales ; AUX MOTIFS QUE la société Mercyalis, par lettre recommandée du 28 novembre 2007, a indiqué à la société Marketing & Distribution : « Nous revenons
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10477
19 mai 2021
des réponses concernant les tentatives de reclassement du salarié ; - le 17 novembre 2013, la directrice des ressources humaines avait adressé à la direccte un courrier rédigé en ces termes : « nous revenons
ECLI:FR:CCASS:2021:C110901
1 décembre 2021
visites et de soins réciproques, ainsi que la reconnaissance éprouvée par Mme [X] envers Mme [K] qui devait venir la chercher dans la journée du 24 décembre 2008 pour qu'elle ne passe pas seule le réveillon
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03268
12 juillet 2016
Q..., souffrant d'épilepsies et de dépression avec angoisses, craignant la solitude et souffrant de très fortes crises d'angoisses au réveil était clairement identifié et ne pouvait être ignoré et ce d'autant
ECLI:FR:CCASS:2017:C200281
2 mars 2017
[U] a été réveillé par les flammes se situant à peu de distance du bout du canapé-lit, qu'après avoir donné l'alerte en criant, M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C110429
26 mai 2021
pour oui ou par non et faire de très courtes phrases pour exprimer sa volonté, ceci lui demande un grand effort et n'est possible que lorsqu'elle est reposée, le matin par exemple après le réveil
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143
25 juin 2013
3.3.3), de sorte que les horaires de l'activité produite par le candidat sont déterminés par la société de production ; que le visionnage des émissions fait apparaître notamment que les candidats sont réveillés
ECLI:FR:CCASS:2014:C100803
2 juillet 2014
scanner le 17 janvier 2006 a permis de diagnostiquer chez Madame X... la présence d'un kyste épidermoïde intracrânien ; le docteur Y...a procédé à l'ablation de ce kyste le 27 février 2006, et dès son réveil
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02524
8 décembre 2009
Avant toute utilisation d'information à usage interne (...) nous recueillons l'autorisation expresse de son propriétaire et nous nous assurons que son utilisation est conforme aux modalités de cette autorisation
ECLI:FR:CCASS:2017:C201239
21 septembre 2017
2009, dans l'exercice de ses fonctions d'agent de contrôle, elle a été victime d'un accident de travail lui ayant occasionné trois jours d'incapacité de travail pour lequel elle a déposé plainte pour rébellion
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01259
10 novembre 2021
peux vous proposer d'ajouter une clause à notre accord prévoyant que si les conditions financières de départ du PSE devaient être plus favorables à votre client que celles du PSE précédent, nous reverrions
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10154
21 juin 2016
l'assiette du commissionnement notamment les taxes d'aéroport, les surcharges carburants payées par les clients, les produits d'assurance, les cartes de tourisme et les prestations particulières liées aux réveillons
ECLI:FR:CCASS:1983:883
20 décembre 1983
SITUEE AU PREMIER ETAGE, ENTENDANT DES BRUITS SUSPECTS PROVENANT DU REZ-DE-CHAUSSEE ET S'ETANT LEVE, AURAIT APERCU LE FAISCEAU D'UNE LAMPE ELECTRIQUE QUI " SILLONNAIT " LES BUREAUX ET AURAIT AUSSITOT REVEILLE
ECLI:FR:CCASS:2018:C210836
20 décembre 2018
Il était retourné dans son bureau, avait avalé 30 comprimés de « Xanax » et s'était réveillé à l'hôpital.
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