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1 147 résultats pour « Reveillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00108

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

du temps dont il disposait et de l'absence de frais de péage, s'est arrêté en fin de journée pour faire sa coupure de nuit en bordure de la RN 14 à SUZAY (27), s'est endormi dans sa cabine et a été réveillé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01624

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

droit voire d'une obligation pour cet institution représentative, qui correspondait à une réalité et qui était présentée en des termes totalement neutres ; que les comportements irrespectueux, de rébellion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01169

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

accès de palpitations depuis avril 2012 concomitants d'un retour de congés maternité avec relation conflictuelle sur le lieu de travail; symptômes associés à des angoisses; palpitations nocturnes qui réveillent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11053

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

B..., ingénieur commercial responsable produits, atteste que « ses attitudes de dénigrement et de rébellion se sont fortement accentuées allant crescendo durant les six derniers mois, lors de ces réunions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200207

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

aucun objet n'était précisé, seulement une double référence à l'audience du 24 janvier 2013 renvoyée au 16 mai 2013 et à un numéro de recours : 12-02050B ; Que ce courrier commençait ainsi : Nous revenons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101110

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

N... a adressé un courriel à Mme P... ainsi libellé : « J'ai lu la sentence et je vois que nous revenons à mon offre de mai de l'année dernière ; X... reste en France et je reste avec le programme de visite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01070

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

la brutalité de la rupture des relations commerciales ; AUX MOTIFS QUE la société Mercyalis, par lettre recommandée du 28 novembre 2007, a indiqué à la société Marketing & Distribution : « Nous revenons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10477

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

des réponses concernant les tentatives de reclassement du salarié ; - le 17 novembre 2013, la directrice des ressources humaines avait adressé à la direccte un courrier rédigé en ces termes : « nous revenons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110901

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

visites et de soins réciproques, ainsi que la reconnaissance éprouvée par Mme [X] envers Mme [K] qui devait venir la chercher dans la journée du 24 décembre 2008 pour qu'elle ne passe pas seule le réveillon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03268

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Q..., souffrant d'épilepsies et de dépression avec angoisses, craignant la solitude et souffrant de très fortes crises d'angoisses au réveil était clairement identifié et ne pouvait être ignoré et ce d'autant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200281

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[U] a été réveillé par les flammes se situant à peu de distance du bout du canapé-lit, qu'après avoir donné l'alerte en criant, M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110429

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

pour oui ou par non et faire de très courtes phrases pour exprimer sa volonté, ceci lui demande un grand effort et n'est possible que lorsqu'elle est reposée, le matin par exemple après le réveil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

3.3.3), de sorte que les horaires de l'activité produite par le candidat sont déterminés par la société de production ; que le visionnage des émissions fait apparaître notamment que les candidats sont réveillés

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100803

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

scanner le 17 janvier 2006 a permis de diagnostiquer chez Madame X... la présence d'un kyste épidermoïde intracrânien ; le docteur Y...a procédé à l'ablation de ce kyste le 27 février 2006, et dès son réveil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02524

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Avant toute utilisation d'information à usage interne (...) nous recueillons l'autorisation expresse de son propriétaire et nous nous assurons que son utilisation est conforme aux modalités de cette autorisation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201239

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

2009, dans l'exercice de ses fonctions d'agent de contrôle, elle a été victime d'un accident de travail lui ayant occasionné trois jours d'incapacité de travail pour lequel elle a déposé plainte pour rébellion

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01259

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

peux vous proposer d'ajouter une clause à notre accord prévoyant que si les conditions financières de départ du PSE devaient être plus favorables à votre client que celles du PSE précédent, nous reverrions

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10154

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

l'assiette du commissionnement notamment les taxes d'aéroport, les surcharges carburants payées par les clients, les produits d'assurance, les cartes de tourisme et les prestations particulières liées aux réveillons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1983:883

Cassation

20 décembre 1983

20 décembre 1983

SITUEE AU PREMIER ETAGE, ENTENDANT DES BRUITS SUSPECTS PROVENANT DU REZ-DE-CHAUSSEE ET S'ETANT LEVE, AURAIT APERCU LE FAISCEAU D'UNE LAMPE ELECTRIQUE QUI " SILLONNAIT " LES BUREAUX ET AURAIT AUSSITOT REVEILLE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210836

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Il était retourné dans son bureau, avait avalé 30 comprimés de « Xanax » et s'était réveillé à l'hôpital.

Source officielle

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