avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HARTH et COMPAGNIE, - LA SOCIETE DAHER MTS, anciennement SOCIETE SERTI-TECHNOTRANS

jusqu'à son domicile; que cependant, dans la pente, la patiente qui n'était pas attachée, faute de moyens adaptés, a basculé en avant; qu'elle a dû se précipiter pour la rattraper et a senti

En fait, avec du recul et vu les circonstances j'ai bien senti que de toute façon et quoique il arrive tu serais fautif et c'est juste scandaleux.

J'atteste que ce jour-là, elle m'a dit se sentir mal et être essoufflée. Elle a été obligée de s'asseoir et je lui ai pris sa tension artérielle.' 10/6 et sa saturation en oxygène.' 80 96.

Néanmoins il ne comprend pas qu'elle puisse refuser de transmettre les pièces de son dossier, monsieur s'est senti en difficulté. (...) Au fur et à mesure de leurs échanges M.

si un nouveau projet lui avait demandé, le 12 mars 2004, dont il était entendu qu'il « ne devait pas être validé » le 4 octobre 2004, c'est uniquement parce que le président de l'association s'était senti

qualification des voies litigieuses, l'intéressé n'étant pas un professionnel du droit, force est en revanche de constater qu'il ne contestait pas le fait qu'il s'agissait de sentiers

gendarmes ; qu'il a pris l'initiative d'appeler ces derniers le 16 février 2012 pour savoir quand il allait lui-même être entendu ; que lorsqu'il a été convoqué pour placement en garde à vue, il s'est senti

M..., vivait mal le fait de ne pas être considéré et de sentir qu'il existait une certaine méfiance par rapport à son travail tant en quantité qu'en qualité, ne peut être considéré comme la traduction

AVEC UNE ARME DE POING ET QUI AFFIRME CEPENDANT QU'IL NE POUVAIT SE SENTIR MENACE DU FAIT QUE L'INDIVIDU, FUT-IL ARME, S'ENFUYAIT ET S'APPRETAIT A ESCALADER LA GRILLE N'A PAS TIRE LES CONSEQUENCES LEGALES

[E] avant de remonter dans son véhicule, ce comportement laissant à penser qu'il ne s'est à aucun moment senti en danger ; que dès lors le cour confirmera le jugement querellé en ce qu'il

depuis au moins un an ; que l'article 1265 du code de procédure civile permet au juge d'examiner les titres à l'effet de vérifier si les conditions de la protection possessoire sont réunies ; que les sentiers

institution dans des locaux mis à sa disposition par la ville qui avait été fermée deux ans plus tôt sur la pression de certains opposants, et notamment de Mme A..., cette association ne pouvait se sentir

que chargée du seul portefeuille outillage, elle a gardé ce salaire jusqu'à son départ en octobre 2004, et sa rémunération, très semblable à celle de l'appelante, ne permettait pas à celle-ci de se sentir

normale et qu'aucun événement brutal ne s'était produit au cours de la réunion avec ses collègues de travail, mais qu'il avait décidé de quitter le bureau de son directeur, M.Y..., parce qu'il s'était senti

desdites collègues à savoir d'une part Mme Q... qui indique connaître Mme K... depuis 1994, qui fait état du fait que celle-ci a « toujours » eu une attitude condescendante envers elle et lui a fait sentir

Les nouveaux venus que vous avez pu intégrer se sont sentis totalement délaissés, livrés à eux-mêmes et méprisés quant à leur fonction.

besoins de chaque enfant et de la situation de chaque parent La résidence alternée peut sembler séduisante sous l'angle de l'intérêt personnel d'un parent en ce qu'elle peut lui permettre de ne pas se sentir

Tout à coup, j'ai senti un choc à l'arrière de mon véhicule, j'ai regardé dans le rétroviseur et j'ai aperçu la moto au niveau de l'arrière gauche de mon véhicule.

Christophe C... en pleine propriété (avec un droit d'usage et d'habitation pendant leur vie et celle du dernier survivant aux consorts F...) est « intéressée par le projet d'élargissement à 5 m su sentier