le litige, et cliente du notaire impliqué, énonçait exactement : "Il me semble que Francis X... se trouvait en cure médicale ; de ce fait, je n'ai jamais eu de contact avec lui dans le cadre de mon métier

ordinateur avant restitution et y avoir réinstallé le système d'exploitation et les applications, ils ont expliqué, ce qui a été confirmé par Stéphane B..., qu'une telle manipulation était d'usage dans le métier

dans le cadre d'un projet professionnel différent ou de rechercher un autre emploi, ni ne démontrait avoir exprimé le souhait de se former dans le domaine informatique et, notamment, aux logiciels métier

au litige ; 2°/ qu'engage la responsabilité de son auteur et l'oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculée au répertoire des métiers

de rappel de salaire, outre congés payés afférents, alors « que la quantification préalable de l'ensemble des missions confiées et accomplies par le distributeur, dans le cadre de l'exécution de son métier

orientations stratégiques de l'entreprise, définies par l'organe chargé de l'administration ou de la surveillance de l'entreprise, et sur leurs conséquences sur l'activité, l'emploi, l'évolution des métiers

recherches, mais sans fonction de commandement'' ; que peuvent prétendre à la position 2.3 les ''ingénieurs ou cadres ayant au moins 6 ans de pratique en cette qualité et étant en pleine possession de leur métier

[Y] avait insulté à plusieurs reprises la formatrice "relais métier service" du groupement Les Mousquetaires le matin (ce que l'employeur précisait n'avoir appris que bien plus tard), elle affirmait ensuite

Mehmet X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 29 janvier 1997, où étaient

Daniel Y..., 3°/ Mme Y..., son épouse, demeurant tous deux "La Méaltière", 72360 Mayet, en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit

A..., si elles lui permettent de mentir sur l'instant en niant une réalité immédiate, ne lui permettent pas d'échafauder durablement un mensonge ; que l'expertise psychologique dont il a été l'objet, relève

X... de mentir sur son intervention dans le procès de F...

l'élément matériel d'un faux « en l'absence de toute conséquence juridique y attachée » tout en admettant, s'agissant de l'élément intentionnel de l'infraction, qu'il pourrait être retenu « que le Dr B... a menti

X... a donc spontanément menti sur un point capital à savoir l'endroit où se trouvait Mme A... et lui-même lors de leur rencontre sachant pertinemment ce qu'il lui avait infligée dans son bureau et la

l'animateur, les propos de Michèle B... accusant le plaignant d'agressivité ne sont pas diffamatoires dans le contexte de l'émission ; que, par contre, en traitant Edouard X... de fou, en l'accusant de mentir

fondamentales, 315, 316 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour, par arrêt incident du 2 juillet 1999, a refusé de donner acte à la défense de ce que l'avocat général a délibérément menti

complète d'un événement historique, d'autre part, n'empêchent pas les prévenus de tenter de faire la preuve de leur bonne foi, étant précisé que celle-ci ne saurait ressortir du seul fait qu'ils n'ont pas menti

l'encontre du demandeur par Yvette K..., en 1984 et 1986, pourtant expressément rappelées dans les conclusions d'appel du demandeur dans lesquelles ce dernier démontrait en outre que sa coprévenue avait menti

indiqué que son père avait manifesté l'intention de faire les volets de la maison de Christian Y..., a affirmé qu'ils n'avaient pas quitté leur domicile dans la nuit du 24 au 25 décembre 1997, mais a menti

chambre d'hôtel était " single " équipée d'un seul lit retenue pour la salarié et son président directeur général, lors d'un déplacement professionnel pour lequel le président directeur général avait menti