, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 25 juin 2004), que Mlle X..., mineure, a été victime d'une tentative

[R] [V] pour tentative de vol en réunion, violences volontaires, M. [I] [F] a été placé en garde à vue.

d'assassinat et de tentative de viol aggravé, a rejeté sa demande de mise en liberté.

institutions représentatives du personnel au sein de la société Keolis CIF (la société), les organisations syndicales pouvant présenter leurs listes jusqu'au 4 mai 2017 à 17h ; que le 4 mai 2017, après deux tentatives

cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mai 2017, qui, infirmant l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant la cour d'assises du Val d'Oise sous l'accusation de tentative

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 23 avril 1998, qui, pour tentative de tromperie aggravée, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 60

et de l'affichage sur un panneau municipal, le 16 juillet 2018, des propos suivants : « Les 6 membres du bureau [M] [Z], [T] [X], [K] [J] [Y], [U] [G], [F] et [O] [V], responsables du faux et de la tentative

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - KOYLUK Basri, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 11 juin 1997 qui, pour tentative

d'achats de produits sans facture pour une activité professionnelle, de détention de produit propre à effectuer une falsification de denrées alimentaires, de falsification de denrée alimentaire et de tentative

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 août 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour viol et tentative

de suicide grave ; que, sur ce point, le docteur A... observe que les circonstances de la tentative de suicide du 22 avril 1996 à l'origine de la quatrième hospitalisation restent pour le moins obscures

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 4 août 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre en bande organisée et tentative

puis de lui imposer l'exécution d'une sodomie, de pénétrations sexuelles digitales et de relations intimes complètes auxquelles ce dernier n'a pu parvenir, malgré sa répugnance et après plusieurs tentatives

ses facultés contributives, en s'abstenant de verser sans délai le montant de ses plans d'épargne, de mettre en vente son actif immobilier ; qu'elle a fait preuve de désinvolture, privilégiant les tentatives

effectuées dans les établissements concernés, dont il n'est pas contesté qu'ils répondent aux conditions prévues par l'article L. 162-2 du même Code ; "qu'en effet, ce texte réprime tout autant les tentatives

, sans avoir formulé la moindre indication sur l'aptitude de l'intéressé à exercer l'une des tâches existant dans l'entreprise, la cour d'appel, en jugeant que l'employeur n'avait procédé à aucune tentative

U... contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 8e section, en date du 9 décembre 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative d'importation de

A défaut de règlement amiable, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente du siège social de la (CEAPC) » ; qu'en l'absence de formalisme particulier de la tentative préalable de conciliation

[E], qui était descendu d'un train à la gare d'arrivée de son voyage et avait commencé à se diriger vers la sortie, a été blessé à la suite d'une chute intervenue alors qu'il tentait de remonter dans ce

sommations de « dégager de son bureau », des propos dévalorisant [tels que] l'handicapée du cerveau », « avoir souffert le martyre, d'insomnies, de cauchemars, de troubles intestinaux et avoir fait une tentative