Chaval, président de l'association Apror Rhône-Alpes, a délégué M. X...

André X... ; Que l'activité d'éleveur de chevaux exercée par M. Y... depuis 2005 et poursuivie depuis sur les parcelles litigieuses n'est pas contestée, M.

Chabane Y... et de Mme Jacqueline X... ; AUX MOTIFS QUE, « si, comme le fait valoir Chabane Y..., la nullité du mariage ne saurait être encourue sur le fondement de l'article 147 du code civil, aux termes

A... de 1960 à 1970 et qu'ils allaient « sur sa charrette jusque dans son écurie pour ranger cheval et attelage », Mme Jeannette F..., qui habite au n° 5 rue de la Petite Bourgade depuis septembre 1947

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Charal

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CHAZAL, AUQUEL SABADEL AVAIT DONNE A BAIL, EN 1963, UNE PARCELLE DE TERRE DITE LAS RIBAOUTS

donner acte de ce qu'elles souhaitaient que le patrimoine associatif soit remis à la Fondation de France pour qu'il soit géré conformément au souhait du défunt et réellement affecté à l'élevage des chevaux

fermage, que les prairies naturelles font partie des activités admises au titre de la polyculture, sans rechercher si les parcelles en cause n'étaient pas exclusivement utilisées pour le pacage des chevaux

Centre équestre des Garrigues, représentée par sa présidente Mme Marie-Anne X..., un bail rural ; que de nombreux travaux ont été effectués consistant en l'implantation de chalets, caravanes, box à chevaux

siège est [...]                                    , contre l'arrêt n° RG : 15/05053 rendu le 21 décembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Charal

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les titres de propriété des parties ne fournissaient aucune indication quant à la propriété du mur, qu'il se trouvait à cheval

juillet 1985, est celui qui a manoeuvré un véhicule de telle sorte qu'il s'est trouvé impliqué dans un accident ; que la cour d'appel, qui avait relevé que le camion nacelle avait été garé, par A... à cheval

relative à ce sinistre ; Attendu qu'il est fait grief aux juges du second degré d'avoir écarté l'exception de compensation entre la prime litigieuse et l'indemnité réclamée pour la perte d'une selle de cheval

CONSTRUCTION SUR SON TERRAIN EN 1959, AVAIT OBTENU LE 5 MARS 1959, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE, DE SON VOISIN PRIVAT, AUTEUR DES CONSORTS X..., L'AUTORISATION DE CONSTRUIRE LE MUR NORD DE SA MAISON A CHEVAL

, en date du 25 juillet 1990, qui, après condamnation de Pierre A... à la peine d'un mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende pour infractions à la législation sur les courses de chevaux

A..., propriétaire-éleveur-entraîneur de chevaux, Mme X..., M. C..., M.

X..., propriétaire de deux véhicules d'une puissance fiscale de 28 et de 38 chevaux, a, par deux réclamations, demandé la restitution des taxes différentielles acquittées à ce titre pour les années 1992

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, par réclamation présentée le 15 juin 1992, sollicité la restitution de la taxe différentielle acquittée au titre de

Y..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation le 30 septembre 1993, assigné le directeur des services fiscaux devant le

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 24 chevaux, a, après le rejet, le 24 novembre 1993, de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal