Pierre-Louis Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 avril 1998 par le tribunal d'instance d'Haguenau, au profit de Mme Maria X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

EST ENTREE EN COLLISION AVEC LA BICYCLETTE A MOTEUR CONDUITE PAR MARIA Z..., EPOUSE Y..., ET QUE CELLE-CI A ETE BLESSEE ; ATTENDU QUE POUR RETENIR LA CULPABILITE DE X...

Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9ème chambre, en date du 24 mai 1989, qui, pour fraude fiscale et passation d'écriture inexacte ou fictive dans un livre comptable, l'a condamnée

DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PARIS Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre Maria

François-Xavier, demeurant à Saint-Médard de Mussidan (Dordogne), domaine de la Roche RN 89 ; 2°) Monsieur Antonio C..., demeurant à Saint-Front de Pradoux (Dordogne) "Les Granges" ; 3°) Madame D..., née Maria-Dolorès

Maria Francesca Y... épouse B..., demeurant ensemble ... A... Martin (Alpes-Maritimes), 3°) Madame Louise, Yolande X..., épouse de Monsieur Henri, Charles E..., demeurant ...

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit de : 1°) La société civile immobilière RESIDENCE LE FLORIDE, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), place Goiran ; 2°) Madame Maria

du Code civil, comme créancière de Robert Y..., le tribunal saisi a ordonné le partage de la succession de José Y..., décédé le 30 juillet 1963 et qui avait laissé pour lui succéder outre sa veuve, Maria

Daniel X..., 2°/ Mme Rosa, Maria Z..., épouse X..., demeurant ensemble ... à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), 3°/ M. Y..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de M.

(Isère), 4°/ Madame Ghislaine F..., épouse D..., demeurant à Jardin (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1988 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit de : 1°/ Madame Maria

C..., 2°/ de Mme Maria B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13

1 / de l'association Orphelinat des employés de banque et de bourse, dont le siège est ..., 2 / de l'association Fondation des Orphelins apprentis d'Auteuil, dont le siège est ..., 3 / de Mme Maria

José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...

dont le siège est ..., 62100 Calais, 5°/ la société SNEGB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 6°/ la société Tourret et fils, société anonyme, dont le siège est Le Beau Marias

Hervé Z..., demeurant ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de Mme Maria Y..., demeurant

Carlos A..., demeurant ... à Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis), 5 / de Mme Maria Y..., demeurant ..., résidence "Les Acacias" à Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis), 6 / de M.

Silva, épouse Y..., demeurant café Pombal Oliveira Santa Maria Famalicao - Riba Diave - 99139 (Portugal), en cassation d'une décision rendue le 30 avril 1992 par la Commission nationale technique, au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria X..., demeurant ...

Lougar da Escola 4800 Taipasuimaraes (Portugal), 38) de Mme Maria Z...