Jean-Pierre, contre un arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 1986, qui les a condamnés : - A..., à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 40 000 francs d'amende

Pierre- contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle en date du 16 octobre 1987 qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à un mois d'emprisonnement, a

. ; 5°) Monsieur Pierre X... ; tous demeurant à Paris (8e), ... ; 6°) Monsieur Jean Z..., demeurant à Paris (9e), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le

publics bâtiments (SBTPB), société à responsabilité limitée, dont le siège est quartier Saint-Jean, 97133 Saint-Barthélemy, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Reims

Défense (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de M.

Défense (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de M.

Sur les pourvois n° Y 89-41.271 et A 89-41.273 formés par la société anonyme Pum, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus le 10 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Reims

demeurant à Glannes, Vitry-le-François (Marne), 4 ) Mme Gisèle Z... épouse D..., demeurant à Huiron, Vitry-le-François (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Reims

Claude Y..., demeurant rue du 7ème ETA, 88290 Saulxures-sur-Moselotte, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre des expropriations), au profit de la commune

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FICOM, dont le siège social est ... à Charleville-Mézières (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Reims

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la Chasse (ONC), dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt n° 711 rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Reims

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la Chasse (ONC), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 710 rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Reims

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine C..., épouse Y..., demeurant 2, place Aristide Briand, 34450 Vias, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1994 par la cour d'appel de Reims

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 2000 par la cour d'appel de Reims

X... soutient que les pièces produites par M.

société Carre cars sur les comptes ouverts au Crédit lyonnais et au CIC, si bien que les conditions de la compensation légale entre les créances réciproques des sociétés CRTI et Carre cars étaient réunies

X... une certaine somme à titre de dommages-intérêts, la cour d'appel retient que celui-ci n'avait pas à supporter financièrement le risque de l'abandon du projet ou de l'absence de réitération de la cession

Gabriel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre Claude Y..., du chef de contraventions de blessures

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (REIMS, 27 OCTOBRE 1975) , QUI STATUAIT SUR UNE ACTION EN PAIEMENT DES DETTES SOCIALES DIRIGEE CONTRE X..., PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL

Sur le pourvoi formé par la société anonyme Carrefour, dont le siège social est Centre commercial, Saint-André-les-Vergers (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Reims