Richard D..., demeurant traverse des Figons, avenue des Monts Blancs, Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Y... aurait, pour tourner à droite, dépassé son couloir de circulation pour aller heurter la porte arrière gauche du véhicule automobile de Mme X..., et celle où il aurait, pour traverser le carrefour,

l'usure ou à leur seul fonctionnement, ou à un défaut de refroidissement dû à l'aspiration d'un corps flottant entre deux eaux" ; que les moteurs du bateau ayant subi d'importants dommages après avoir traversé

avait pu obtenir que la servitude soit isolée du reste de la copropriété par un grillage avec une signalétique claire indicative de l'accès à la plage et de nature à inciter les estivants à ne pas traverser

Jacques B..., demeurant villa Badjarah, traverse Roquepin, Les Trois Lucs, Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Marthe, Léontine, Paule B..., épouse D... de Haas, président-directeur général

engagée sur une voie dangereuse en raison de son étroitesse et de sa fréquentation par des autobus de transport et par tous autres usagers, qu'elle a fait irruption sur la chaussée sans vérifier si la traversée

Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., qui conduisait l'automobile de son époux, a perdu le contrôle de celle-ci, qui a traversé

contraste des carrelages de couleurs différentes revêtant les deux niveaux de la pièce, la contremarche séparant ces deux niveaux étant peinte en blanc ; qu'elle a relevé encore que Mme Z... avait déjà traversé

Marc C..., domicilié Traverse La Grangnarde, Bâtiment A2 à Marseille 11ème (Bouches-du-Rhône), 6 / de M. Alain A..., domicilié Plein Soleil N14 à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 7 / de M.

plusieurs maîtres d'ouvrage, l'arrêt constate, par motifs adoptés, que les profilés, destinés à constituer la structure de murs-rideaux pour des façades d'immeubles, ont été découpés en montants et traverses

. - utilisation des mauvaises traverses (pose d'une traverse de poteau bois sur un poteau EDF en béton) - pas de fixation d'une goulotte - DTI non protégé (contre la foudre, les surtensions) alors que

506, non affectée ; pose d'une fourrure sur la porte d'accès à la pièce couture: 60€, non affectée; joint silicone autour du lavabo (défaut d'aspect): non chiffré et non affecté remplacement de la traverse

A environ une centaine de mètres j'ai vu cette Ford traverser la chaussée et en sortir un homme de couleur dénudé, il ne portait que son slip.

de pièces, Me C..., en ses observations sur la recevabilité de pièces, Me A..., représentant du Bâtonnier de l'Ordre des avocats de Périgueux, en ses observations sur la recevabilité de pièces, Mme TRAPERO

vrillait et risquait d'entraîner la chute des câbles rendant ainsi le pont inutilisable ; que c'est dans ces conditions que Marcel G..., qui venait de terminer sa journée de travail, montait sur les traverses

câbles devaient passer au-dessus du caisson dans lequel la victime est entrée, il n'en demeure pas moins que les différentes descriptions des lieux laissent à penser que ces câbles pouvaient aussi bien traverser

responsabilité par moitié entre le conducteur et la victime ; AUX MOTIFS QUE c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu la faute de la victime qui n'aurait jamais dû s'engager dans la traversée

responsabilité par moitié entre le conducteur et la victime ; AUX MOTIFS QUE c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu la faute de la victime qui n'aurait jamais dû s'engager dans la traversée