C, abréviation du tétrahydrocannabinol, principe actif du cannabis ; " que Jean-Pierre Y..., déjà titulaire de sept condamnations prononcées entre 1995 et 1999 dont trois pour provocation à l'usage

(SMAG) (secteur Nicole), Jean-Pierre De H...

Saintoyant, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Kermina, M.

Le B... ( pièces 1 sexies et 1 septies) ; que la SARL Interfrench Y... fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité engagée par Jean-Lucien C..., inspecteur des impôts en poste

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 janvier 2001, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2003, qui, pour exercice illégal de la profession de géomètre-expert, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a chiffré le préjudice soumis à recours

versées au dossier, font apparaître un contexte polémique plus vaste que les seules relations personnelles de Gilles Ménage et X... ; qu'il paraît s'agir du regard extrêmement critique que porte chacun

Jean-Richard, - Y...

Jean-Michel, - G...

Jean-Claude B..., client de M.

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur les pourvois formés par : - GUILLET Jean-Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 7 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Jean-Gabriel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 4 avril 2003, qui a rejeté sa requête en annulation de la procédure d'extradition ; Vu le mémoire

. ; "aux motifs qu'il apparaît des pièces du dossier que le jeune Y... n'a pas été giflé et a simplement été saisi par le col du blouson par Z..., attitude qui peut être excusée par les insultes qu'Y

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 octobre 1992, qui, pour infractions au Code du travail, l'a condamné à seize amendes de 500 francs chacune ; Vu

" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes en équerre ; qu'il lui a aussi mesuré les cuisses, le bassin, l'entrejambe et fait sauter à pieds joints alors qu'il était

Pierre, - le COMITE D'ENTREPRISE de L'OPERA DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 6 février 1998, qui, pour homicide et blessures involontaires

Cergy, commis sous la contrainte des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Johanna Y..., mineure de 15 ans ; "aux motifs que, des déclarations de Johanna Y... et de Frédérick X..., il ressort

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.