moindre contestation ; que l'employeur produit également les documents prévus par la convention collective, à savoir des feuilles de route et le récapitulatif détaillé des salaires reprenant les différents

C... a été engagé en qualité de chauffeur poids lourd, classification G6/138M par la société Massilia transports, à compter du 27 avril 2009.

dernières prévoient une quantification de la durée du travail en fonction du secteur topographique du secteur à distribuer (9 types divisés en trois types de secteurs urbain, suburbain et rural) et du poids

institué un droit antidumping définitif sur le papier fin couché, qui est un papier ou un carton couché sur une ou deux faces (à l'exception du papier ou carton kraft), en feuilles ou en rouleaux, d'un poids

Poids des structures hiérarchiques, importance des enjeux de pouvoir, œillères corporatistes et division du travail défavorable aux femme » comportant les passages suivants : « [Localité 1] (Haute-Garonne

de différence entre ces sommes auraient bénéficié, directement ou indirectement, à Mme [N] ; que dès lors, en jugeant que la somme de 250 000 ?

L'incidence du poids et du coût du métal sont négligeables au regard du coût du travail d'élaboration, il s'agit d'une maquette de présentation, et il appartiendra au client final de choisir la matière

FORMULEE PAR LE PREVENU ; ATTENDU QU'IL APPERT DES PROCES-VERBAUX AUXQUELS SE REFERE L'ARRET ATTAQUE QUE LE PREVENU SE TROUVAIT DETENIR DES PIERRES FINES DE COULEUR PREPAREES POUR LA VENTE ET POUR UN POIDS

laquelle la société a réalisé 34 % de son chiffre d'affaires en 2008 ; que début 2009, lorsque a été révélée l'impossibilité d'utiliser ce lieu, la société étant en bonne santé financière malgré le poids

. • dans un délai de 3 mois : Sur tous les véhicules, le pontet de liaison entre l'avion et la plate-forme du fourgon avitailleur devra être conçu de telle sorte que : - son poids soit limité par l'utilisation

S... soutenait que « les différentes séquelles dont [il] reste atteint [ ] affectent principalement le bassin et la jambe gauche ainsi que le bras gauche » qu'« en raison de ces séquelles, et compte tenu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 janvier 2012), que Mme X... a été employée en qualité de chauffeur de poids lourd dans

dépositaires parallèlement au logiciel Presse 2000 n'apparaît pas réaliste compte tenu, d'une part, des particularités du contexte concurrentiel caractérisé tant par une forte intégration verticale des différents

À bord du navire, les douaniers ont découvert notamment vingt-et-un ballots d'un poids de 751 kilogrammes contenant une vingtaine de paquets d'une poudre blanche réagissant positivement au test

relève qu'aucun document n'a été communiqué sur le montant des autres offres permettant de justifier l'affirmation selon laquelle la proposition de la société NCI était la plus chère et d'apprécier la différence

par rapport au projet initial portant sur une augmentation de poids qui a nécessité l'accroissement de la structure des "skids" et la modification dans la disposition d'un réchauffeur avec des répercussions

à celle-ci, détaillant, en grosses lettres capitales bleues sur fond blanc les articles mis en vente dans ces lieux, à savoir : « TISSU AMEUBLEMENT - VOILAGE - TISSU CONFECTION - LINGE DE MAISON au poids

son pourvoi en tant que dirigé contre la Compagnie de navigation Trans 7 et la société Réunion ships agency ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 4 juin 1993), qu'une cargaison de sacs de pois

du 9 mai 2005 par la société [2] en qualité de chauffeur ; que son contrat de travail a été transféré à compter du 2 décembre 2005 à la société [1] où il a exercé les fonctions de conducteur routier poids

révèle irrecevable ; Qu'en statuant ainsi alors que les prétentions ne sont pas nouvelles quand elles tendent aux mêmes fins que celles soumises au premier juge même si leur fondement juridique est différent