preuve, violation du principe de la présomption d'innocence ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Serge X... coupable de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que la fausseté des faits de tentative

recel visé à la prévention était constitué à l'encontre d'Ariel X..., qui n'ignorait aucune des circonstances de l'établissement de cet avenant (arrêt, pages 4 à 6) ; " 1) alors que, d'une part, la tentative

chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 21 février 1996, qui, dans l'information suivie, sur plainte avec constitution de partie civile de Marcel X..., pour vols, escroqueries, tentatives

peuvent accueillir ni rejeter les demandes dont ils sont saisis sans examiner tous les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; que pour justifier des tentatives

Darius, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2004, qui, pour extorsion de fonds et tentative, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, dont 1 an

anodin, relèvent de la déontologie des médecins ; que la non délivrance du médicament à la suite d'une éventuelle carence du malade aux rendez-vous, l'hospitalisation en urgence de François X... et sa tentative

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 avril 2003, qui, pour tentative de tromperie, l'a condamné à 1 500 euros d'amende ; Vu le mémoire

la faute inexcusable de l'employeur interrompt la prescription biennale et qu'un nouveau délai ne recommence à courir qu'à compter de la notification, par la caisse aux parties, du résultat de la tentative

la SARL Crobeddu, a fait l'objet d'une mise à pied conservatoire et a été licencié par lettre du 30 septembre 1986 pour fautes lourdes, aux motifs, énoncés à la demande du salarié, de chantage et tentative

[W] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 1er décembre 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et tentative

chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 20 octobre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'escroquerie, tentative

Martine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés, chacun à 4 mois d'emprisonnement

Gaël X... ont remis à Victor Z..., journaliste à l'agence de presse Capa, une disquette contenant un communiqué de l'Armée révolutionnaire bretonne, dans lequel cette organisation revendiquait une tentative

et sur la poitrine ont été perpétrés pour partie durant une période de temps où Coralie était mineure de 15 ans et pour une autre partie après ses 15 ans révolus ; que, courant août 2003, après une tentative

HALLOTI Kamel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 25 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation de tentative

SEROPH HOLDING BV par WORLDPAY, à la demande de sociétés de courtage, afin que ces sommes soient investies par lesdites sociétés sur des marchés non régulés ; qu'ils relèvent par ailleurs que les tentatives

J... du chef de tentative de vols qualifiés et contre personne non dénommée de meurtre, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction de ce dernier

[B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-3, en date du 20 octobre 2021, qui, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants et complicité de tentative

des référés, la société Auto Palace a réclamé à la Société Générale le maintien du découvert antérieurement obtenu et la réouverture de son compte que celle-ci avait clôturé au motif invoqué de la tentative

d'Aix-en-Provence, en date du 20 décembre 2023, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes sous l'accusation de tentative