AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... Z..., épouse Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme veuve Y..., née Maria, Assunta Z..., demeurant ...

José De A..., 2 / Mme Maria X... épouse De A..., demeurant ensemble au Cap-Ferret (Gironde), ... ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre A),

Sylva, 6 / de Mme Maria Y... Sylva, demeurant tous les deux chez M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria X... Silva, 2 / M. José X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril

Marcheprime, 33 / Sur le pourvoi n° M 02-43.902 formé par Mme Nicole Zamparo-Saint-Sever, demeurant 14, rue du Prince Noir, 33830 Le Barp, 34 / Sur le pourvoi n° N 02-43.903 formé par Mme Annick Santa Maria

Marra, demeurant 348, rue bayard, Rives-sur-Fures (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société à responsabilité

demeurant ..., 3°/ Mme Gabrielle Z..., demeurant ..., Les Pléïades à Renage (Isère), 4°/ Mme Marie-Line A..., demeurant 15, lotissement Le Planchamp à Saint-Pierre d'Allevard (Isère), 5°/ Mme Maria-Maddalena

dans ses conclusions d'appel, qu'au moment où a été conclu le contrat de cautionnement litigieux, il n'était propriétaire que de la moitié du bien immobilier situé à Blomac qu'il avait acquis avec Mme Maria

LLI SRL qui s'est fait délivrer des certificats d'assurance pour les chargements litigieux le 31 décembre 1998 («Futuro»), le 24 juin 1999 («Nava Maria») et le 30 décembre 1999 (Necati Cavusoglu») avait

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 10 avril 2014), que Mme Maria X... était propriétaire d'une maison, cadastrée A 854, mitoyenne de celle appartenant à M.

Marnas, demeurant ..., 92 / M. Christophe ZH..., demeurant ..., 93 / M. Smain ZJ..., demeurant ..., 94 / M. René ZL..., demeurant ... à Cheval, Appt 312, 64110 Mazeres Lezons, 95 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 97-20.758 formé par Mme Maria Enriqueta Z..., demeurant ..., en cassation

Jean Sébastien XN..., demeurant Résidence E Caselle, Miomo, 20200 Santa Maria di Lota, 21 / de M. Dominique XQ..., 22 / de Mme Lucienne XL..., épouse XQ..., demeurant ..., 23 / de M.

Barthélémy T..., demeurant Villa Maria Fiora, Montepiano, 20200 Bastia, 10 / de M. Antoine K..., demeurant ..., 11 / de M. Francis Y..., demeurant ..., 12 / de M.

Maria Ida XK... épouse YI..., demeurant ... les Roses, 67 / M. Nikolaj YP..., demeurant ..., 68 / M. Jacques AA..., demeurant 42, bis avenue Rabelais, 94120 Fontenay-sous-Bois, 69 / M.

Marra, 44 / M. Daniel F..., 45 / M. Robert V..., 46 / M. Emile XQ..., 47 / M. Marc XA..., 48 / M.

Les indices qui impliquent Mme G... ont été obtenus sur la documentation saisie à Bordeaux (France) après la détention le 19 novembre 1996 de membres de l'organisation terroriste ETA, Juan Maria H...

X..., Mme Maria B... épouse X..., M.