Michel, - D... Hubert, - H...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Michal André, société anonyme, dont le siège est ...

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 1996, qui a rejeté sa demande d'annulation d'actes de la procédure, et par : - X...

Y... ont été confirmées par l'enquête sans être démenti par Norbert Z... ni par les dirigeants des sociétés intervenantes ; que, pour ce qui concerne les travaux de l'OPHLM de la ville de Puteaux, Michel

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu qu'un certain nombre de salariés du service "avant-cuisson" de l'usine de fabrication de pneumatiques de la société Michelin

Michelet Z..., 2°/ M. Robert Z..., 3°/ Mme Elinette A..., 4°/ Mme Olga, Roseline A..., 5°/ Mme Micheline B..., 6°/ M. Gérard B..., 7°/ M. Willy B..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 avril 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à l'hygiène et à la sécurité des

Michel, - X... Didier, - C...

Michel X... ; qu'un expert régulièrement désigné ayant conclu que la part de M.

Michel X... , débiteur des échéances d'un prêt, et de M. Florent X... et Mlle Cécile X... , ces derniers en leur qualité de tiers détenteurs des biens immobiliers sur lesquels M.

Georges, - LALLEMAND Micheline, épouse X..., - Z...

de partie civile de Solange X... au nom de son fils Damien est bien irrecevable, celui-ci étant déjà représenté par un administrateur ad hoc ; elle est tout aussi irrecevable, s'agissant de l'enfant Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 9 juillet 1992, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1994, qui, pour conduite malgré une suspension du permis de conduire et conduite sous l'empire d'un

déclaré un viticulteur coupable d'exercice de travail clandestin pour les années 1988 et 1989 et l'a en répression condamné à une peine d'amende de 10 000 francs ; "aux motifs que, pour sa défense, Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 447 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur

constitution de partie civile de sorte qu'aucun supplément d'information ne saurait être ordonné de ces chefs ; que l'information est complète et qu'aucune infraction ne saurait être retenue à l'encontre de Michèle

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 7 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de recel de détournements

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 juin 1998, qui, pour escroquerie, falsification de chèque et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a statué

rapports étroits analogues à ceux que la loi a spécialement prévus ; "que l'acte introductif d'instance fiscale du 11 août 1988 impute très exactement les mêmes faits à Jean X..., Frédéric X... et Michel