Marcel A..., demeurant ... (Nord), 2°) M. Henri B..., demeurant ... (Nord), 3°) M. Gérard C..., demeurant ..., 4°) M. D... Levant, demeurant ... à Avesnes-le-Sec (Nord), 5°) M.

Marcel Y..., demeurant à Saone (Doubs), rue des Perrières, en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, au profit de la Caisse de mutualité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle F..., née B..., demeurant à Landorthe (Haute-Garonne), en

Marcel X..., demeurant à Fermanville (Manche), La Roulotterie, Le Theil, en cassation d'une décision rendue le 17 mars 1992 par la Commission nationale technique, au profit de la COTOREP de la Manche,

Jean-Pierre, demeurant ..., Résidence Marcel Pagnol n° 221 à Douai (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Marcel C..., demeurant ... (Nord), 3 / de M. Daniel D..., demeurant ... (Manche), 4 / de M. Marc D..., demeurant Le E... Daniel, Saint-Pierre Langers à Sartilly (Manche), 5 / de M.

Marcel, - Q... Suzanne, - BK... Henri, - XP...

Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

X... faisait valoir, pièces à l'appui, qu'il n'habitait plus au [...]                             

(MARCEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, DU 31 OCTOBRE 1962, QUI L'A CONDAMNE, SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES DU 6 JUILLET 1961 A 200 FRANCS D'AMENDE ET

Sylvain, Dominique, Marcel Y..., demeurant à Maromme la Maine (Seine-Maritime), 9, rue F.

Marcel X..., demeurant ...

A RECLAME A MARCEL Y..., SUR LE FONDEMENT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 342 DU CODE CIVIL, UNE PENSION ALIMENTAIRE POUR L'ENFANT DONT ELLE EST ACCOUCHEE LE 16 OCTOBRE 1964, QU'ELLE A RECONNU ET QU'ELLE

Marcel, contre l'arrêt n° 45 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui a déclaré irrecevable son opposition à une ordonnance pénale le condamnant

Marcel, contre l'arrêt n° 46 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui a déclaré irrecevable son opposition à une ordonnance pénale le condamnant

mémoire personnel régulièrement produit ; Sur les moyens proposés, de défaut de réponse à conclusions et fausse interprétation des articles 43, 209 et 212 du Code pénal ; d Attendu que pour déclarer Marcel

supérieure à 8 jours avec la circonstance aggravante d'aide d'une arme ; " aux motifs, adoptés des premiers juges, que les deux prévenus sont restés sur leur position au cours de l'enquête ; que les pièces

Marcel X..., demeurant à Ruffieu Nivolas, Bourgoin-Jallieu (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, au profit de la Banque de France

Joseph dit "Abel" B., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1989 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Arlette, Marcelle C., épouse B., défenderesse à la cassation ;

Marcel, demeurant Grand'Rue, Sommeron à La Capelle (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes du Cateau, au profit de la SASEMIP, Route de Bourbourg à